Décret du 12 novembre 1992 portant nomination dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'Etat à la mer)

Version INITIALE

NOR : DEFM9202072D

Par décret du Président de la République en date du 12 novembre 1992, sont nommés dans l'armée active:


  • Corps des professeurs de l'enseignement maritime


    Au grade de professeur de 1re classe


    A compter du 1er octobre 1992


    Pour prendre rang du 1er octobre 1991


    Les professeurs stagiaires:
    Delobel (Jean).
    Le Bourhis (François, René, Louis, Gaston).

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