Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,
Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,
- Arrête:
- Art. 1er.. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <>, lire < >.
II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe V:
a) Les dispositions de l'alinéa 2 sont remplacées par les dispositions suivantes:
<Christian Cambon, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci.> > b) Aux alinéas 3 et 4:
Au lieu de < < M. Gérard André, administrateur civil > >, lire <>.
2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV, à la fin du premier alinéa, ajouter:
<> III. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Suppléant:
Au lieu de <>, lire < > IV. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau: a) Colonne Suppléants, supprimer:
<> b) Colonne Nature de la délégation, supprimer le membre de phrase:
< <... et coopération internationale, entretien et réparation des matériels aériens.> > V. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, B, Etat-major de la marine:
Au lieu de < < M. le vice-amiral Claude Arata> >, lire <> 2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
a) Au A, Armée de terre:
IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléant: Au lieu de <>, lire < < M. le colonel Henri Bouday.> > - En face de <
>, lire < >.
VI. - Direction du service national, remplacer le tableau par le suivant:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0283 du 05/12/1992
...................................................... - VII. - Direction de la poste aux armées, tableau:
Colonne Titulaire de la délégation, au lieu de: <>, lire: < >;
Colonne Suppléant, supprimer: <>.
b) Au B, Marine, I, Direction du personnel militaire de la marine, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <>, lire < >.
c) Au C, Armée de l'air, IV, Direction de l'infrastructure de l'air,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <>, lire < >. - Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 novembre 1992.
PIERRE JOXE