Arrête:

Art. 1er. - Les départements scientifiques suivants sont créés au Centre national de la recherche scientifique:
a) Département Sciences physiques et mathématiques;
b) Département Physique nucléaire et corpusculaire;
c) Département Sciences pour l'ingénieur;
d) Département Sciences de l'Univers;
e) Département Sciences chimiques;
f) Département Sciences de la vie;
g) Département Sciences de l'homme et de la société.

Art. 2. - Les sections du Comité national de la recherche scientifique sont concernées par les activités de chacun des départements scientifiques mentionnés à l'article 1er ci-dessus de la manière suivante:
a) Département Sciences physiques et mathématiques:
Section 01 : Mathématiques et outils de modélisation;
Section 02 : Phénomènes physiques, théories et modèles;
Section 04 : Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds;
Section 05 Matière condensée organisation et dynamique;
Section 06 Matière condensée structures et propriétés électroniques;
Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique;
Section 15 : Systèmes moléculaires complexes.
b) Département Physique nucléaire et corpusculaire:
Section 03 : Des particules aux noyaux.
c) Département Sciences pour l'ingénieur:
Section 04 : Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds;
Section 07 : Sciences et technologies de l'information (informatique,
automatique, traitement du signal);
Section 08 : Electronique semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique;
Section 09 : Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique;
Section 10 : Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés;
Section 22 : Thérapeutique et médicaments. - Concepts et moyens;
Section 34 : Représentations. - Langages. - Communications.
d) Département Sciences de l'Univers:
Section 11 Planète Terre structure, histoire et évolution;
Section 12 Planète Terre enveloppes superficielles;
Section 13 : Physique et chimie de la Terre;
Section 14 : Système solaire et univers lointain;
Section 30 : Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.
e) Département Sciences chimiques:
Section 15 : Systèmes moléculaires complexes;
Section 16 Molécules synthèse et propriétés;
Section 17 Molécules structures et interactions;
Section 18 : Eléments de transition; interfaces et catalyse;

Section 19 : Elaboration, caractérisation et modélisation du solide;
Section 20 Biomolécules structure et mécanismes d'action;
Section 21 Biomolécules relations structure-fonctions.
f) Département Sciences de la vie:
Section 20 Biomolécules structure et mécanismes d'action;
Section 21 Biomolécules relations structure-fonctions;
Section 22 Thérapeutique et médicaments concepts et moyens;
Section 23 : Génomes. - Structures, fonctions et régulations;
Section 24 : Biologie cellulaire. - Virus et parasites;
Section 25 : Interactions cellulaires;
Section 26 : Fonctions du vivant et régulation;
Section 27 : Biologie végétale;
Section 28 : Biologie du développement et de la reproduction;
Section 29 : Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements;
Section 30 : Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.
g) Département Sciences de l'homme et de la société:
Section 29 : Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements;
Section 31 Hommes et milieux évolution, interactions;
Section 32 : Mondes anciens et médiévaux;
Section 33 : Formation du monde moderne;
Section 34 : Représentations. - Langages. - Communication;
Section 35 : Pensée philosophique. - Sciences des textes. - Création artistique, scientifique et technique;
Section 36 : Sociologie. - Normes et règles;
Section 37 : Economie et société;
Section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures;
Section 39 : Espaces, territoires et sociétés;
Section 40 : Politique. - Pouvoir. - Organisation.

Art. 3. - L'arrêté du 28 février 1986 portant création de départements au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux conseils de département est abrogé.

Art. 4. - Les dispositions ci-dessus entreront en vigueur lors du renouvellement du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.

Art. 5. - Le directeur général du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.