Décret du 9 juin 1992 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA9200972D

Par décret du Président de la République en date du 9 juin 1992, les ingénieurs en chef du génie rural, des eaux et des forêts dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur général de 2e classe:


  • A compter du 1er janvier 1992:


    M. Pecquet (Bernard).



  • A compter du 1er mars 1992:


    M. Clerc (François).
    M. Marill (Robert).
    M. Pairaudeau (Claude).

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