Arrêté du 15 octobre 1991 portant nomination à la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

Version INITIALE

NOR : MERG9100206A

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 15 octobre 1991, sont nommés membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté:


  • 1. Représentants des organisations professionnelles

    de l'armement



    a) Navigation au commerce:
    M. Blanchard (Jean-Louis), M. Fournier (Jacques), M. Lalau-Keraly (Loïc), M. Renaud (Claude) et M. Schirmann (Jacques).
    b) Navigation à la pêche:
    M. Dhellemmes (Antoine), Mme Dion (Marie-Christine), M. Lourau (Daniel), M. Met (André) et M. Senechal (Philippe).



  • 2. Représentants des organisations syndicales

    des officiers et des personnels subalternes navigants


    ......................................................
    ......................................................
    Lefebvre (Daniel) (C.G.T.), M. Le Port (Jean-Pierre) (C.F.D.T.), M. Miailhe (Jean-Claude) (C.F.D.T.), M. Pehourticq (Jean-Marie) (F.O.) et M. Pollaert (Yvon) (F.O.).
    L'arrêté du 22 mai 1989 portant nomination des membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer est abrogé.

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