Par arrêté du ministre du budget en date du 27 mai 1992, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont nommés chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après:
M. Tischler (Gilbert), direction des services fiscaux de la Marne, à compter du 1er mars 1992.
Mme Le Bot (Bernadette), direction des services fiscaux de l'Oise, à compter du 1er mars 1992.
M. Griselin (Pierre), direction des services fiscaux de la Loire, à compter du 1er mars 1992.
M. Ollivier (Jen-Paul), direction des services fiscaux de la Vendée, à compter du 1er mars 1992.
M. Minne (Bernard), direction des services fiscaux de l'Indre, à compter du 1er mars 1992.
M. Copier (Dominique), direction des services fiscaux de la Drôme, à compter du 1er mars 1992.
M. Robert (Dominique), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 1er mars 1992.
M. Josse (Louis), direction des services fiscaux de la Somme, à compter du 1er mars 1992.
M. Tourneur (Claude), direction des services fiscaux du territoire de Belfort, à compter du 1er mars 1992.
M. Breban (Alain), direction des services fiscaux de l'Ain, à compter du 1er avril 1992.
M. Camilli (Charles), direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud, à compter du 1er mai 1992.
M. Sandoz (Jean-Marie), direction des services fiscaux de la Haute-Corse, à compter du 1er mai 1992.
M. Paris (Jean-François), Ecole nationale des impôts, à compter du 1er mai 1992.
M. Salvan (Francis), direction des services fiscaux de la Réunion, à compter du 16 mai 1992.
M. Fouchet (Jean-Pierre), direction des services fonciers de Paris, à compter du 1er juin 1992.
M. Samuel (Claude), direction des services fiscaux des Hautes-Alpes, à compter du 1er juin 1992.
M. Quandalle (Joël), direction des services fiscaux de la Mayenne, à compter du 16 juin 1992.
M. Froment (Jean-Pierre), direction des services fiscaux de l'Aisne, à compter du 1er juillet 1992.
M. Renier (Robert), direction des services fiscaux du Tarn, à compter du 1er juillet 1992.
M. Even (Georges), direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er octobre 1992.
M. Mornas (Christian), direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Ouest, à compter du 16 novembre 1992.
M. Alletz (Maurice), direction des services fiscaux de Loir-et-Cher, à compter du 1er décembre 1992.
M. Billot (Gérard), direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes, à compter du 31 décembre 1992.
M. Catoir (Joseph), direction des services fiscaux des Hautes-Pyrénées, à compter du 31 décembre 1992.
M. Larroque (Etienne), direction des services fiscaux du Var, à compter du 31 décembre 1992.
M. Daniel (Louis), direction des services fiscaux des Alpes-de-Haute-Provence, à compter du 31 décembre 1992.
M. Tischler (Gilbert), direction des services fiscaux de la Marne, à compter du 1er mars 1992.
Mme Le Bot (Bernadette), direction des services fiscaux de l'Oise, à compter du 1er mars 1992.
M. Griselin (Pierre), direction des services fiscaux de la Loire, à compter du 1er mars 1992.
M. Ollivier (Jen-Paul), direction des services fiscaux de la Vendée, à compter du 1er mars 1992.
M. Minne (Bernard), direction des services fiscaux de l'Indre, à compter du 1er mars 1992.
M. Copier (Dominique), direction des services fiscaux de la Drôme, à compter du 1er mars 1992.
M. Robert (Dominique), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 1er mars 1992.
M. Josse (Louis), direction des services fiscaux de la Somme, à compter du 1er mars 1992.
M. Tourneur (Claude), direction des services fiscaux du territoire de Belfort, à compter du 1er mars 1992.
M. Breban (Alain), direction des services fiscaux de l'Ain, à compter du 1er avril 1992.
M. Camilli (Charles), direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud, à compter du 1er mai 1992.
M. Sandoz (Jean-Marie), direction des services fiscaux de la Haute-Corse, à compter du 1er mai 1992.
M. Paris (Jean-François), Ecole nationale des impôts, à compter du 1er mai 1992.
M. Salvan (Francis), direction des services fiscaux de la Réunion, à compter du 16 mai 1992.
M. Fouchet (Jean-Pierre), direction des services fonciers de Paris, à compter du 1er juin 1992.
M. Samuel (Claude), direction des services fiscaux des Hautes-Alpes, à compter du 1er juin 1992.
M. Quandalle (Joël), direction des services fiscaux de la Mayenne, à compter du 16 juin 1992.
M. Froment (Jean-Pierre), direction des services fiscaux de l'Aisne, à compter du 1er juillet 1992.
M. Renier (Robert), direction des services fiscaux du Tarn, à compter du 1er juillet 1992.
M. Even (Georges), direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er octobre 1992.
M. Mornas (Christian), direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Ouest, à compter du 16 novembre 1992.
M. Alletz (Maurice), direction des services fiscaux de Loir-et-Cher, à compter du 1er décembre 1992.
M. Billot (Gérard), direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes, à compter du 31 décembre 1992.
M. Catoir (Joseph), direction des services fiscaux des Hautes-Pyrénées, à compter du 31 décembre 1992.
M. Larroque (Etienne), direction des services fiscaux du Var, à compter du 31 décembre 1992.
M. Daniel (Louis), direction des services fiscaux des Alpes-de-Haute-Provence, à compter du 31 décembre 1992.