Par arrêtés du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date des 11 et 13 décembre 1991, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis, sur leur demande, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter du 1er octobre 1992:
M. Bauchot (Roland), université Paris-VII.
M. Surzur (Jean-Marie), université Aix-Marseille-III.
M. Truchasson (Christian), Institut national polytechnique de Toulouse.