Arrêté du 17 décembre 1990 portant titularisation (administration centrale)

Version INITIALE

Par arrêté du Premier ministre, du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 17 décembre 1990, les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés sont, à compter du 1er avril 1990, titularisés en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes:
Mlle Boe (Josiane): 2e échelon;
Mlle Karbouch (Agnès): 2e échelon;
Mlle Laborde (Martine): 2e échelon;
M. Llorca (Jean-Pierre): 2e échelon;
M. Morel (Stéphane): 2e échelon;
M. Benveniste (Marc): 3e échelon, avec une ancienneté conservée de 8 mois 29 jours compte tenu d'une bonification d'un an pour service national;
M. Huguet (Michel): 3e échelon, avec une ancienneté conservée de 2 mois 29 jours compte tenu d'une bonification d'un an pour service national;
M. Merot (Jacques): 3e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 mois 15 jours;
M. Raynal (Jean-Luc): 3e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 5 mois compte tenu d'une bonification d'un an pour service national.