Arrête:

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 4 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Personnel de la direction centrale du commissariat de la marine comprend:
- le bureau Personnel militaire,
- le bureau Personnel civil;
- le bureau Formation.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administration-finances de la direction centrale du commissariat de la marine comprend:
- le bureau Budget-finances;
- le bureau Administration du personnel;
- le bureau Administration des unités.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Logistique de la direction centrale du commissariat de la marine comprend:
- le bureau Combustibles;
- le bureau Approvisionnements de la flotte, affrètements et transports;
- le bureau Habillement-couchage-casernement;
- le bureau Vivres;
- le bureau Mobilisation.

Art. 4. - Le directeur central du service du commissariat de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.