Arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination (administration centrale)

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Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 8 novembre 1990, M. Cervel (Jean-François), administrateur civil hors classe, est nommé sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire.