Arrêté du 24 avril 1990 portant inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de praticien-conseil, chargé du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Chirurgie dentaire)

Version INITIALE

NOR : AGRS9000914A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 24 avril 1990, les personnes dont les noms suivent sont inscrites sur la liste nationale d'aptitude aux fonctions de praticien-conseil, chargé du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Chirurgie dentaire):
  • M. Antoine (Jean-Luc).
    M. Chevalier (Serge).
    Mme Couffignal, née Trebosc (Monique).
    M. Delolme (Gérard).
    M. Domenech (Henri).
    Mlle du Saucey (Marie-Josèphe).
    M. Dumais (Thierry).
    Mme Fourteau, née Delbarry (Annie).
    Mme Giraud, née Charlier (Marie-Annick).
    Mlle Lenne (Evelyne).
    Mme Letellier, née Courtey (Marie-Christine).
    M. Mahot (Philippe).
    M. Marque (Jean-Bertrand).
    Mlle Pailhes (Dominique).
    Mme Percot, née Paris (Claude).
    Mme Quer, née Eloy (Muriel).
    M. Quillet (Daniel).
    M. Stahl (Jean-Pierre).
    M. Van de Velde (Philippe).