Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 26 octobre 1990:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux est ainsi composée:
1o En qualité de représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale:
Titulaire: M. Rognard (Michel-Antoine).
Suppléant: M. Esteve (Philippe).

Suppléant: M. Larmanou (Marcel).
Titulaire: M. Voiron (Jean).
Suppléant: M. Tournier-Lasserve (Jean).

Suppléant: M. Aubry (Pierre).
Titulaire: M. Merville (Denis).
Suppléant: M. Marini (Philippe).
Suppléant: Mme Richard (Françoise).
2o En qualité de représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux:
Titulaire: M. Vignolles (Christian).
Suppléant: M. Raffin (Joël).

Suppléant: M. Brochier (Georges).
Titulaire: M. Loiseau (François).
Suppléant: M. Morvan (Guy).

Suppléant: M. Pachert (Robert).
Titulaire: M. Pin (Jean-François).
Suppléant: M. L'Hostis (Michel).
Suppléant: M. Ehrel (Claude).
3o En qualité de personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur:
Titulaire: M. Sauzay (Philippe).
Suppléant: M. Arnault de la Menardiere (Gilles).

Suppléant: M. de Froment (Bernard).
Titulaire: M. Rosier (Guy).
Suppléant: M. Savignac (Jean-Charles).

Suppléant: M. Rasera (Michel).
Titulaire: M. Mangin (Jean-Claude).
Suppléant: M. Henri (Jean-Pierre).
Suppléant: M. Maurice (Gérard).
M. Sauzay (Philippe), conseiller d'Etat, assure la présidence de la commission d'homologation.