Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 68-1008 du 20 novembre 1968 modifié relatif à la délivrance du titre de bachelier de technicien;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 85-547 du 20 mai 1985 modifié relatif à l'organisation des procédures d'orientation dans les lycées;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 86-378 du 7 mars 1986 portant création du baccalauréat technologique;
Vu les arrêtés des 10 août 1972 et 16 février 1977 relatifs aux horaires et programmes des classes préparant au baccalauréat de technicien F11 (options: Instrument et Danse);
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980 modifié, notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et des horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 5 octobre 1981 modifié portant organisation, horaires et programmes dans les classes de première et les classes terminales des lycées des enseignements sanctionnés par le baccalauréat de technicien F12;
Vu les arrêtés du 1er juin 1982 modifiés portant organisation et horaires dans les classes de première et les classes terminales des lycées des enseignements sanctionnés par le baccalauréat de technicien dans les séries F4 et F9;
Vu l'arrêté du 8 juin 1982 portant modification des programmes de certaines disciplines des classes de première et terminales des lycées santionnées par le baccalauréat de technicien dans les séries F4 et F9;
Vu les arrêtés du 12 juillet 1982 modifiés, notamment par l'arrêté du 14 juin 1985, portant organisation et horaires dans les classes de première et les classes terminales des lycées des enseignements sanctionnés par le baccalauréat de technicien dans les séries F1, F2, F3 et F10 (options:
Appareillage et Optique);
Vu les arrêtés du 12 juillet 1982 modifiés portant modification des programmes de certaines disciplines des classes de première et terminales des lycées sanctionnées par le baccalauréat de technicien dans les séries F1, F2, F3 et F10 (options: Appareillage et Optique);
Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 2 août 1989 portant horaires et programmes des enseignements technologiques des classes de première et des classes terminales conduisant aux baccalauréats technologiques F1, F2, F3, F4, F9 et F10 (option Appareillage);
Vu l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique du 20 décembre 1989,