Décret du 9 mars 1990 portant nomination et titularisation (service des mines)

Version INITIALE

NOR : INDM9000156D

Par décret du Président de la République en date du 9 mars 1990, les ingénieurs en chef des mines désignés ci-après, inscrits au tableau d'avancement complémentaire pour l'année 1989, sont nommés à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant:


  • A compter du 1er septembre 1989



    M. Michel Berry (en service détaché).
    M. Dominique Petit.




  • A compter du 9 octobre 1989


    M. Claude Maury (en service détaché).
    M. Marcel Boulicault.

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