Arrêté du 23 février 1990 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9001193A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
    I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau:
    1. Colonne Titulaire de la délégation:
    Après < >, ajouter < le contrôleur général des armées Jean-Claude Gélineau> >.
    2. Colonne Nature de la délégation, en face de M. le contrôleur général des armées Jean-Claude Gélineau:
    Ajouter: < >.
    II. - A l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I,
    tableau, Direction du service de santé des armées, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 13,
    Direction des personnels et des affaires générales, paragraphe I, tableau,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    IV. - A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléant:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur en chef Claude Couderc> >.
    V. - A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des constructions aéronautiques, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: < >, lire: < sous-direction administrative> >.
    VI. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau B, Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    VII. - A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:
    1o Au A. - Armée de terre:
    a) I. - Direction du personnel militaire de l'armée de terre, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) VI. - Direction du service national, colonne Titulaires de la délégation: Au lieu de < >, lire < >.
    2o Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    3o Au C. - Armée de l'air, IV. - Direction de l'infrastructure de l'air,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 février 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT