Arrêté du 15 novembre 2007 portant nomination au comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication

Version INITIALE



  • Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 15 novembre 2007 :
    Sont nommés membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication :
    - Mme Ducros (Françoise), inspectrice de la création artistique, en qualité de membre de droit représentant de l'Etat, en remplacement de Mme Chatel (Françoise), habilitée à faire valoir ses droits à la retraite ;
    - le père Hennique (Norbert), en qualité de personnalité qualifiée en raison de ses compétences dans les domaines relatifs au patrimoine religieux, en remplacement du père Dubois (Jean-Marie).
    Le père Hennique (Norbert) est nommé vice-président du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication.