Directive Européenne n°90-439 du 24 juillet 1990 DE LA COMMISSION NO 90439 MODIFIANT L'ANNEXE DE LA DIRECTIVE 82471 CEE CONCERNANT CERTAINS PRODUITS UTILISES DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX
JOCE du 21 août 1990
CELEX : 390L0439
Directive européenne :
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MISE EN VIGUEUR DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES,REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DE TRANSPOSITION,AU PLUS TARD LE: 30-06-1991.
Mots-clés
DIRECTIVE CEE, AGRICULTURE, ELEVAGE, ALIMENTATION, ALIMENT, ANIMAL, NOURRITURE, PRODUIT CHIMIQUE, ADDITIF, ANTIBIOTIQUE