Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 8 décembre 2006 :
Sont nommés présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance jusqu'au 1er mai 2007 :
Sous-commission technique-I : M. Pinaudeau (Didier).
Sous-commission technique-II : M. Méria (Paul).
Sous-commission technique-III : M. Passuti (Norbert).
Sous-commission technique-IV : M. Laguenie (Gérard).
Sous-commission technique-V : M. Duveau (Daniel).
Sous-commission technique-VI : M. Ducasse (Alain).
Sous-commission technique-VII : M. Faure (Pierre).
Sous-commission technique-VIII : M. Thiveaud (Dominique).
Sous-commission technique-IX : M. Brunet (Philippe).
Sont nommés vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance jusqu'au 1er mai 2007 :
Sous-commission technique-I : Mme Hollander (Katia).
Sous-commission technique-II : M. Chambrin (Pierre-Yves).
Sous-commission technique-III : M. Féron (Jean-Marc).
Sous-commission technique-IV : M. Schiratti (Jean-Pierre).
Sous-commission technique-V : M. Petitot (Jean-Claude).
Sous-commission technique-VI : M. Robier (Alain).
Sous-commission technique-VII : M. Desruennes (Eric).
Sous-commission technique-VIII : Mme Dumartin (Catherine).
Sous-commission technique-IX : M. Schooneman (François).