Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 15 février 2007, les personnes désignées ci-après sont nommées à compter du 15 mars 2007 membres du conseil médical de l'aéronautique civile :
Président : docteur Cupa (Michel).
Vice-président : docteur Boissin (Jean-Paul).
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique :
Docteur Abgrall (Jacques) ;
Docteur Azorin (Jacques) ;
Docteur Corbe (Christian) ;
Docteur Droniou (Jean-Michel) ;
Docteur Haertig (Alain) ;
Docteur Le Feuvre (Claude) ;
Docteur Marotte (Henri) ;
Docteur Masson (Jean-Michel) ;
Docteur Pfister (André).
Membres désignés sur proposition de la ministre de la défense :
Docteur Gourbat (Jean-Pierre) ;
Docteur Gouteyron (Jean-François).
Membre désigné sur proposition du ministre de la santé et des solidarités :
Docteur Moreau (François).
Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives :
Docteur Moch (Raphaël).
Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien :
Docteur Martin Saint-Laurent (Alain) ;
Docteur Soudant (Jacques).
Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile :
Docteur Bury (Alain) ;
Docteur Crabier (Frédéric).