Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 mars 2006, l'arrêté du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Pour la section « betteraves et chicorée industrielle » :
Au lieu de : « M. Hermand (Christophe), Confédération générale des planteurs de chicorée à café », lire : « M. Hermand (Christophe) ».
II. - Pour la section « maïs et sorgho » :
Au lieu de : « M. Bauland (Cyrille) », lire : « M. Bauland (Cyril) ».
III. - Pour la section « plantes potagères et maraîchères » :
Au lieu de : « M. Salun (Hubert) », lire : « M. Salaun (Hubert) ».
Au lieu de : « M. Veschambres (Daniel) », lire : « M. Veschambre (Daniel) ».
IV. - Pour la section « pomme de terre » :
Au lieu de : « M. Ellisèche Daniel », lire : « M. Ellissèche (Daniel) ».
Au lieu de : « Mme Kerlan (Marie-Pierre) », lire : « Mme Kerlan (Marie-Claire) ».
Au lieu de : « M. Dumont (Stefen) », lire : « M. Dumont (Stephen) ».
V. - Pour la section « vigne » :
Au lieu de : « Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Benz (Nicolas), Fédération nationale des producteurs de raisins de table ;
M. Martel (Claude), Association générale de la production viticole ;
M. Brun (Olivier), Entreprises de grands vins de France. »,
Lire : « Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Benz (Nicolas), Fédération nationale des producteurs de raisins de table ;
M. Brun (Olivier), Entreprises de grands vins de France. »
Au lieu de : « M. Henry (Patrick), Confédération française des vins de pays », lire : « M. Henry (Patrick), Vignerons indépendants de France ».