Arrêté du 15 juin 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 juin 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Pêche maritime et conchyliculture


    Titulaire : M. Henri Gronzio, en remplacement de M. Jean-Claude Archimbaud.
    Suppléant : M. Philippe Ortin, en remplacement de M. Dominique Blanchard.