Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 juin 2005, est approuvé le schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées de la région Rhône-Alpes.
Ce schéma et ses annexes peuvent être consultés auprès du centre régional de la propriété forestière de la région Rhône-Alpes, des chambres départementales et régionales d'agriculture ainsi que des préfectures et sous-préfectures de la région Rhône-Alpes.