Arrêté du 16 juin 2005 portant cessation de fonctions et nomination au Conseil supérieur de l'aviation marchande

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 16 juin 2005 :
    MM. Claude Terrazzoni et Georges Colson cessent, à leur demande, d'être membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande en tant que personnalités qualifiées.
    Sont nommés membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande :
    - au titre du premier collège, en qualité de représentant du ministère des affaires étrangères : M. Philippe Lambert (suppléant), en remplacement de Mme Danièle Gendre (suppléante) ;
    - au titre du second collège, en qualité de représentant des usagers du transport aérien : M. Claude Terrazzoni (titulaire), en remplacement de M. Pierre Flotat (titulaire), et M. Georges Colson (titulaire), en remplacement de M. Robert Darfeuille (titulaire).