Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 7 juillet 2004, est modifiée ainsi qu'il suit la composition des sections suivantes du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées :

Section céréales à paille
Au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs
de semences ou de plants

M. Dupré (Jean-Marc) remplace M. Monod (Jean-Pierre).

Au titre des représentants des utilisateurs de produits
des récoltes obtenues à partir des semences ou plants

Mme Petit (Christine) remplace M. Cauvet (Raymond).

Section potagères et maraîchères
Au titre des représentants
des instituts techniques spécialisés ou assimilés

Mme Ponson (Sophie) remplace M. Roudeillac (Philippe).