Arrêté du 25 septembre 2006 portant cessation de fonctions et nomination (directeurs régionaux du travail des transports)

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 25 septembre 2006 :
    Il est mis fin, à compter du 30 septembre 2006, aux fonctions des agents dont les noms suivent dans l'emploi de directeur régional du travail des transports :
    M. Bonello (Patrick), directeur régional du travail des transports régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse ;
    M. Cassagne (Daniel), directeur régional du travail des transports régions Centre et Limousin ;
    M. Fischer (Bernard), directeur régional du travail des transports régions Alsace et Lorraine.
    Les agents dont les noms suivent sont nommés dans l'emploi de directeur régional du travail des transports à compter du 1er octobre 2006 :
    M. Bonello (Patrick), directeur régional du travail des transports région Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
    M. Cassagne (Daniel), directeur régional du travail des transports région Centre ;
    M. Fischer (Bernard), directeur régional du travail des transports région Lorraine.