Avis relatif à la liste des établissements et intermédiaires du secteur de l'alimentation animale agréés ou enregistrés au titre de l'arrêté du 28 février 2000

Version INITIALE

NOR : AGRG0400232V

Texte n°37


  • La liste des établissements et intermédiaires français agréés ou enregistrés au titre de l'arrêté du 28 février 2000 modifié (relatif à l'agrément et à l'enregistrement de certains établissements et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale) figure ci-après :
    Annexe 1 : établissements et intermédiaires agréés ;
    Annexe 2 : établissements et intermédiaires enregistrés ;
    Annexe 3 : opérateurs agréés ou enregistrés en tant que représentants d'établissements implantés en pays tiers.



  • A N N E X E 1
    Etablissements agréés


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 39 du 15/02/2004 page 3131 à 3159





    A N N E X E 2
    Etablissements enregistrés


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 39 du 15/02/2004 page 3131 à 3159





    A N N E X E 3
    Opérateurs français agréés ou enregistrés en tant que représentants d'établissements implantés en pays tiers


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 39 du 15/02/2004 page 3131 à 3159