Décret du 14 avril 2004 portant nomination (magistrature)

Version INITIALE

NOR : JUSB0410152D

Texte n°26


  • Par décret du Président de la République en date du 14 avril 2004, vu l'avis du Conseil supérieur de la magistrature, sont nommés :


    Cour d'appel d'Agen
    Juridiction de proximité de Villeneuve-sur-Lot


    Juge de proximité : M. Gérard Durand, commissaire divisionnaire retraité de la police nationale.
    M. Gérard Durand effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel d'Aix-en-Provence
    Juridiction de proximité d'Aix-en-Provence


    Juge de proximité : M. Jacques Vincentelli, chef de service juridique et maître de conférences des universités à la retraite.
    M. Jacques Vincentelli effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité d'Arles


    Juge de proximité : M. François Hiraux, avocat.
    M. François Hiraux effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Brignoles


    Juge de proximité : M. Roger Colonnese, avocat.
    M. Roger Colonnese effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Cagnes-sur-Mer


    Juge de proximité : M. Guy Armengau, notaire.
    M. Guy Armengau effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Cannes


    Juge de proximité : Mme Martine Barenne, épouse Van Den Bulke, magistrate honoraire.
    Mme Martine Barenne, épouse Van Den Bulke, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.


    Juridiction de proximité de Digne


    Juge de proximité : Mme Bernadette Plumel, épouse Reynaud, cadre à l'URSSAF.
    Mme Bernadette Plumel, épouse Reynaud, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Draguignan


    Juge de proximité : M. Jean-Marie Cibrario-Lelio, huissier de justice.
    M. Jean-Marie Cibrario-Lelio effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Fréjus


    Juge de proximité : M. Yves Appelghem, avocat honoraire.
    M. Yves Appelghem effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.


    Juridiction de proximité de Grasse


    Juge de proximité : M. Patrick Colombani, ancien huissier de justice, gérant de société.
    M. Patrick Colombani effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Hyères


    Juge de proximité : Mme Claire Aubertie, épouse Mouren, avocate.
    Mme Claire Aubertie, épouse Mouren, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Marseille


    Juge de proximité : M. Pierre Glajzer, responsable du personnel.
    M. Pierre Glajzer effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Marseille (police)


    Juge de proximité : M. Fernand Aouizerate, conciliateur de justice.
    M. Fernand Aouizerate effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : Mme Blanc, épouse Guiard-Marigny, juriste d'entreprise.
    Mme Blanc, épouse Guiard-Marigny effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : M. Philippe Dubois, chef de service.
    M. Philippe Dubois effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : Mme Marine Ogil y Esteve, épouse Gonindard, juriste d'entreprise.
    Mme Marine Ogil y Esteve, épouse Gonindard, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : M. Lucien Simonnet, expert maritime judiciaire, officier supérieur de la gendarmerie à la retraite.
    M. Lucien Simonnet effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Nice


    Juge de proximité : M. Henri Bollet, avocat.
    M. Henri Bollet effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.
    Juge de proximité : Mme Claude Drogue, épouse Mermet, commandante de police retraitée, conciliatrice de justice.
    Mme Claude Drogue, épouse Mermet, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Salon-de-Provence


    Juge de proximité : M. Louis Coupet, professeur agrégé de droit.
    M. Louis Coupet effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.


    Cour d'appel d'Angers
    Juridiction de proximité d'Angers


    Juge de proximité : M. Dominique Hamard, avocat honoraire.
    M. Dominique Hamard effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Baugé


    Juge de proximité : Mme Agnès Radat, épouse De Saulce Latour, conciliatrice de justice, chargée de cours au CHU d'Angers.
    Mme Agnès Radat, épouse De Saulce Latour, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Cholet


    Juge de proximité : Mme Florence Cazalis, épouse Giboin, conciliatrice de justice.
    Mme Florence Cazalis, épouse Giboin, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Mayenne


    Juge de proximité : Mme Marie-Noëlle Gaxie, épouse Leriche, ancienne avocate.
    Mme Marie-Noëlle Gaxie, épouse Leriche, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité du Mans


    Juge de proximité : Mme Isabelle Roche, épouse Degoy, avocate.
    Mme Isabelle Roche, épouse Degoy, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Bastia
    Juridiction de proximité d'Ajaccio


    Juge de proximité : M. Alain Gouth, conseil d'entreprise.
    M. Alain Gouth effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Sartène


    Juge de proximité : M. Pierre Lorenzi, avocat.
    M. Pierre Lorenzi effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Besançon
    Juridiction de proximité de Dole


    Juge de proximité : Mme Nathalie Fontaine-Tranchand, ancienne avocate, avouée près la cour d'appel.
    Mme Nathalie Fontaine-Tranchand effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.


    Cour d'appel de Caen
    Juridiction de proximité de Caen


    Juge de proximité : M. Jean-Claude Benizeau, avocat.
    M. Jean-Claude Benizeau effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Cherbourg


    Juge de proximité : Mme Estelle Adam, épouse Ruauld, assistante de justice.
    Mme Estelle Adam, épouse Ruauld, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Chambéry
    Juridiction de proximité d'Albertville


    Juge de proximité : Mme Martine Mollard, juriste d'entreprise.
    Mme Martine Mollard effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité d'Annecy


    Juge de proximité : Mme Florence Cheron, épouse Devillebichot, avocate.
    Mme Florence Cheron, épouse Devillebichot, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Saint-Julien-en-Genevois


    Juge de proximité : M. Jean-Claude Pipet, notaire retraité.
    M. Jean-Claude Pipet effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Colmar
    Juridiction de proximité de Colmar


    Juge de proximité : M. Roger Meyer, avocat honoraire.
    M. Roger Meyer effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité d'Huningue


    Juge de proximité : M. Fernand Zeller, directeur général de société à la retraite, conciliateur de justice.
    M. Fernand Zeller effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Dijon
    Juridiction de proximité de Beaune


    Juge de proximité : Mme Jacqueline Lambert, épouse Buhl, receveuse des finances à la retraite.
    Mme Jacqueline Lambert, épouse Buhl, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Chalon-sur-Saône


    Juge de proximité : M. Alain Mignot, commandant de police à la retraite.
    M. Alain Mignot effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Dijon


    Juge de proximité : M. Jean-Marie Jacquemard, directeur juridique à la retraite.
    M. Jean-Marie Jacquemard effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Mâcon


    Juge de proximité : M. Jean Dubuis, avocat.
    M. Jean Dubuis effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.


    Cour d'appel de Grenoble
    Juridiction de proximité de Bourgoin-Jallieu


    Juge de proximité : M. Nicolas Bonnet, avocat.
    M. Nicolas Bonnet effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Grenoble


    Juge de proximité : Mme Myriam Traverso, avocate.
    Mme Myriam Traverso effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Montélimar


    Juge de proximité : Mme Anne-Marie Ricard, épouse Boixel, ancienne avocate.
    Mme Anne-Marie Ricard, épouse Boixel, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Tulle


    Juge de proximité : M. Yvon Le Pottier, greffier en chef à la retraite.
    M. Yvon Le Pottier effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Lyon
    Juridiction de proximité de Montbrison


    Juge de proximité : Mme Isabelle Dussart, épouse Haag, avocate.
    Mme Isabelle Dussart, épouse Haag, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Roanne


    Juge de proximité : Mme Sabine Tallon, épouse Brosset, ancienne avocate.
    Mme Sabine Tallon, épouse Brosset, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Saint-Etienne


    Juge de proximité : Mme Marguerite de Lagrevol, épouse Jomand, avocate.
    Mme Marguerite de Lagrevol, épouse Jomand, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Metz
    Juridiction de proximité de Thionville


    Juge de proximité : Mme Sophie Hocquet, épouse Berg, maître de conférences des universités.
    Mme Sophie Hocquet, épouse Berg, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Montpellier
    Juridiction de proximité de Béziers


    Juge de proximité : Mme Véronique Chouraqui, épouse Ribouet, avocate.
    Mme Véronique Chouraqui, épouse Ribouet, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Nîmes
    Juridiction de proximité d'Avignon


    Juge de proximité : M. Charles de Peretti, avocat honoraire.
    M. Charles de Peretti effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité d'Uzès


    Juge de proximité : M. Bernard Chazel, huissier de justice.
    M. Bernard Chazel effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel d'Orléans
    Juridiction de proximité de Blois


    Juge de proximité : M. Jean-Pierre Bauve, magistrat honoraire.
    M. Jean-Pierre Bauve effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.


    Juridiction de proximité d'Orléans


    Juge de proximité : Mme Muriel Aboud, épouse Davidson, avocate.
    Mme Muriel Aboud, épouse Davidson, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : M. Pierre Griselin, conservateur des hypothèques à la retraite.
    M. Pierre Griselin effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Tours


    Juge de proximité : M. Gabriel Le Foyer Collignon, magistrat honoraire.
    M. Gabriel Le Foyer Collignon effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.


    Cour d'appel de Paris
    Juridiction de proximité d'Auxerre


    Juge de proximité : M. Jean-Maurice Grimal, avocat.
    M. Jean-Maurice Grimal effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : Mme Claire Sido, épouse Hermite, avocate.
    Mme Claire Sido, épouse Hermite, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Nogent-sur-Marne


    Juge de proximité : Mme Michèle Mennella, ancienne avocate.
    Mme Michèle Mennella effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Sens


    Juge de proximité : Mme Abebi Paraiso, épouse Adjahossou, avocate.
    Mme Abebi Paraiso, épouse Adjahossou, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Paris (police)


    Juge de proximité : M. Christian Prieur, conseiller honoraire à la Cour des comptes.
    M. Christian Prieur effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Reims
    Juridiction de proximité de Châlons-en-Champagne


    Juge de proximité : M. Daniel Bresillon, premier conseiller honoraire de chambre régionale des comptes.
    M. Daniel Bresillon effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité d'Epernay


    Juge de proximité : Mme Marie-France Vieville, épouse Miravete, juriste.
    Mme Marie-France Vieville, épouse Miravete, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Toulouse
    Juridiction de proximité d'Albi


    Juge de proximité : M. Bernard Lugans, avocat.
    M. Bernard Lugans effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : M. Jean-Paul Brochier, avocat honoraire.
    M. Jean-Paul Brochier effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Foix


    Juge de proximité : M. Jean-Claude Pascaud, directeur régional du contentieux d'une banque à la retraite, magistrat consulaire à Toulouse.
    M. Jean-Claude Pascaud effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Gaillac


    Juge de proximité : M. Claude Andrieu, notaire.
    M. Claude Andrieu effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Saint-Gaudens


    Juge de proximité : Mme Annie Servat, ancienne avocate.
    Mme Annie Servat effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Toulouse


    Juge de proximité : M. Alain Dreuilhe, contrôleur général honoraire de la police nationale.
    M. Alain Dreuilhe effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : M. Michel Labernede, avocat.
    M. Michel Labernede effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.
    Juge de proximité : M. Richard Villeneuve, magistrat consulaire honoraire.
    M. Richard Villeneuve effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Versailles
    Juridiction de proximité de Dreux


    Juge de proximité : Mme Pascale Guitton, épouse Lavayssiere, avocate.
    Mme Pascale Guitton, épouse Lavayssiere, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Neuilly-sur-Seine


    Juge de proximité : M. Jean-Claude Karsenty, inspecteur général de l'administration à la retraite.
    M. Jean-Claude Karsenty effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Pontoise


    Juge de proximité : M. Pierre Chodkowski, avocat.
    M. Pierre Chodkowski effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Puteaux


    Juge de proximité : Mme Monette Rouarch, avocate honoraire.
    Mme Monette Rouarch effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Sannois


    Juge de proximité : M. Claude Djian, chargé de mission.
    M. Claude Djian effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Juridiction de proximité de Vanves


    Juge de proximité : M. Bernard Targe, secrétaire général d'un syndicat, conseiller prud'homal.
    M. Bernard Targe effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation.


    Cour d'appel de Basse-Terre
    Juridiction de proximité de Pointe-à-Pitre


    Juge de proximité : Mme Arsène Poirier, épouse Polter, magistrate honoraire.
    Mme Arsène Poirier, épouse Polter, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite.