Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 mai 2004 :
Sont nommés membres titulaires de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche :
a) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR-CSEN) :
M. Bernard Guidot, professeur à l'université Nancy-II.
b) Au titre de représentant de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) :
Mme Christine Charretton, maître de conférence à l'université Lyon-I.
c) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur-FSU (SNESUP-FSU) :
M. Christian Papinot, maître de conférences à l'université de Bretagne occidentale ;
Mme Marie-Anne Pou, maître de conférences à l'université d'Angers ;
Mme Mireille Privat, professeure à l'université de Bretagne occidentale.
d) Au titre de représentant du syndicat des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs de l'enseignement supérieur et de la recherche (SUP recherche) :
M. Patrice Brun, professeur à l'université Bordeaux-III.
e) Au titre de représentant du syndicat Sud-éducation : 1 siège.
f) Au titre de représentants de l'administration :
M. Gilles Bernot, professeur à l'université d'Evry ;
M. Alain Cozzone, professeur à Lyon-I ;
M. Yves Gaudemer, professeur à l'université Paris-VII ;
M. Gérard Gouesbet, professeur à l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen ;
M. Philippe Kalck, professeur à l'Institut polytechnique (INP) de Toulouse ;
M. Denis Menjot, professeur à l'université Lyon-II ;
M. Jean-Jacques Rassial, professeur à l'université Aix-Marseille-I.
Sont nommés membres suppléants de la même commission :
a) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR-CSEN) :
M. Jean Musso, maître de conférences à l'université de Toulon et du Var.
b) Au titre de représentant de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) :
M. Jean-Yves Guerin, professeur à l'université de Marne-la-Vallée.
c) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur FSU (SNESUP-FSU) :
Mme Anna Fontes, professeure à l'université Paris-III ;
M. Olivier Gebuhrer, professeur à l'université Strasbourg-I ;
M. Serge Monchaud, professeur à l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes.
d) Au titre de représentant du syndicat des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs de l'enseignement supérieur et de la recherche (SUP recherche) :
M. Michel Griffe, maître de conférences à l'université Montpellier-III.
e) Au titre de représentant du syndicat Sud-éducation : 1 siège.
f) Au titre de représentants de l'administration :
Mme Claire Anantharaman, professeure à l'université d'Orléans ;
M. Eric Bussière, professeur à l'université Paris-IV ;
Mme Maryvonne Hervieu, professeure à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs (ENSI) de Caen ;
M. Guillaume Pineau des Forets, professeur à l'université Paris-XI ;
Mme Anne-Marie Pointu, professeure à l'université Paris-XI ;
M. Paul Rizenthaler, professeur à l'université Toulouse-III ;
M. Alain Rouveret, professeur à l'université Paris-VII.