Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 8 mars 2004, l'arrêté du 14 octobre 1998 portant nomination à la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie est modifié comme suit :
En ce qui concerne un changement d'établissement :
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP) :
M. Dominique Brengard, établissement public de santé de Maison-Blanche (Seine-Saint-Denis).