Arrêté du 22 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Version INITIALE

NOR : DEVE0320348A

Texte n°42


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 octobre 2003, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter :


    Les usagers


    M. André Haus, en remplacement de M. Marc Granier.
    M. Pierre Roux, en remplacement de M. Jean Fluchere.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 51,4 Mo

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets. Edition annexe (version papier numérisée)

PDF - 7,8 Mo