Décision du 4 février 2004 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM0420421S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2004/2/4/SANM0420421S/jo/texte

Texte n°6


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :


  • L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
    I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


  • 1. Dénomination commune : CARBOCISTEINE
    Voie orale


    1. Groupe générique : CARBOCISTEINE 2 %. - RHINATHIOL SANS SUCRE 2 % ENFANTS ET NOURRISSONS, sirop édulcoré à la saccharine et au maltitol liquide.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


    2. Groupe générique : CARBOCISTEINE 5 %. - RHINATHIOL 5 % ADULTES EXPECTORANT SANS SUCRE, sirop édulcoré à la saccharine sodique.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


    2. Dénomination commune : CEFTRIAXONE (SODIQUE)
    Voie intramusculaire


    Groupe générique : CEFTRIAXONE (SODIQUE) équivalent à CEFTRIAXONE 1 g/3,5 ml. - ROCEPHINE 1 g/3,5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM).


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


    3. Dénomination commune : DOMPERIDONE
    Voie orale


    Groupe générique : DOMPERIDONE 10 mg. - MOTILIUM 10 mg, comprimé pelliculé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


    II. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées :


    1. Dénomination commune : ENALAPRIL (MALEATE D')
    Voie orale


    1. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


    2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


    III. - Les groupes génériques ci-après sont remplacés dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune : RANITIDINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    1. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) 150 mg. - AZANTAC 150 mg, comprimé effervescent. - RANIPLEX 150 mg, comprimé effervescent.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


    2. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) 300 mg. - AZANTAC 300 mg, comprimé effervescent. - RANIPLEX 300 mg, comprimé effervescent.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 90 du 16/04/2004 page 7001 à 7002


  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 février 2004.


P. Duneton

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