Arrêté du 2 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile

Version INITIALE

NOR : EQUA0301331A

Texte n°87


Le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer,
Vu le décret n° 70-347 du 13 avril 1970, modifié par le décret n° 82-672 du 27 juillet 1982, portant statut de l'Ecole nationale de l'aviation civile, et notamment son article 9 ;
Vu l'arrêté du 8 octobre 1982 fixant les modalités de désignation des représentants du personnel, des élèves et anciens élèves aux conseils de perfectionnement et d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile,
Arrête :


  • Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile :
    a) En qualité de représentants du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer :
    M. Michel Guyard, ingénieur général des ponts et chaussées ;
    M. Franck Morisseau, directeur de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile ;
    M. Jean-Paul Troadec, chef du service des ressources humaines ;
    M. Gilles Marquigny, chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ;
    b) En qualité de représentants du ministre des affaires étrangères :
    M. Alain Le Roy, directeur des affaires économiques et financières ;
    Mme Mireille Guigaz, directrice du développement et de la coopération technique ;
    c) Le préfet de la région Midi-Pyrénées ou son délégué permanent ;
    d) En qualité de représentants du personnel de l'école :
    Titulaires :
    M. Jean-Claude Coustel, professeur agrégé d'anglais ;
    Mme Catherine Oria, ingénieure principale de 2e classe des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;
    M. Didier Jambert, attaché d'administration de l'aviation civile ;
    Suppléants :
    M. Guy Scorbiac, ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne ;
    M. Jean-Jacques Patacchini, ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne ;
    M. Thierry David, ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne ;
    e) En qualité de représentants des anciens élèves de l'école :
    Titulaires :
    Mme Michèle Bresson, présidente d'INGENAC ;
    M. Paul Leparoux, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;
    Suppléants :
    M. Marc Chiesa, ingénieur IENAC 94 ;
    M. Olivier Baudet, ingénieur IENAC 88 ;
    f) En qualité de représentants des élèves de l'école :
    Titulaires :
    M. Raphaël Laffont, IENAC 02/T ;
    Mlle Anaïs Clot, IENAC 02/L ;
    Suppléants :
    Mlle Emilie Balança, IENAC 02/T ;
    Mlle Elisabeth Bykoff, IENAC 02/T.


  • L'arrêté du 13 juin 2000 modifié portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile est abrogé.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 octobre 2003.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'aviation civile,
M. Wachenheim