Arrêté du 15 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs des mines)

Version INITIALE

NOR : INDI0302191A

Texte n°102


  • Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 15 décembre 2003, la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des mines est dressée ainsi qu'il suit au titre de l'année 2003 :
    M. Jean-Claude Bara.