Décret du 17 novembre 2003 portant nomination et titularisation (corps des mines)

Version INITIALE

NOR : INDI0301950D

Texte n°49


  • Par décret du Président de la République en date du 17 novembre 2003, les ingénieurs en chef des mines désignés ci-après, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003, sont nommés à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant :


    A compter du 1er janvier 2003


    1 M. Pierre Couveinhes (en service détaché).
    2 M. Michel Pascal.


    A compter du 10 janvier 2003


    3 M. Jean-Luc Delpeuch (en service détaché).
    4 M. Grégoire Postel-Vinay.


    A compter du 6 février 2003


    5 M. Claude-Emmanuel Trink (en service détaché).
    6 M. Michel Schmitt.