Décret du 7 octobre 2003 portant nomination

Version INITIALE

NOR : DEFM0302065D

Texte n°1


  • Ministère de la défense


    Par décret du Président de la République en date du 7 octobre 2003, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 9 septembre 2003 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :


    ARMÉE ACTIVE
    ARMÉE DE TERRE
    Au grade de chevalier
    Avec effet du 19 juin 2003


    Boudoux d'Hautefeuille (Gaëtan, Marie), lieutenant, infanterie ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17 juin 2003.