Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 15 septembre 2005, l'arrêté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Au 1, « Commission des infirmiers » :
Pour la Fédération française de la santé, de la médecine et de l'action sociale (CFE-CGC) :
Supprimer :
« Titulaire : Mme Michèle Cuvillier. »
Ajouter :
« Titulaire : Mme Anne Larinier. »
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Titulaire : M. Jean-Louis Sergent ;
Suppléants : Mme Lydie Delmas, Mme Anne Busine, M. Jean-Claude Bernard. »
Ajouter :
« Titulaire: M. Bruno Franceschi ;
Suppléants : Mme Annie Picard, Mme Sylvie Brunol, M. Laurent Bourdin. »
Pour la Fédération nationale Sud santé-sociaux :
Supprimer :
« Titulaire : M. Didier Daubit ;
Suppléante : Mme Elisabeth Douaisi. »
Ajouter :
« Titulaire : Mme Elisabeth Douaisi ;
Suppléante : Mme Marie-Hélène Durieux. »
Pour le Comité d'entente des formations infirmières et cadres (CEFIEC) :
Supprimer :
« Titulaire : Mme Martine Perrasse ;
Suppléant : M. Daniel Schaeffer. »
Ajouter :
« Titulaire : Mme Geneviève Roberton ;
Suppléante : Mme Chantal Cateau. »
Pour « Convergence infirmière » :
Supprimer :
« Titulaire : M. Jean Poupeau ;
Suppléants : Mme Régina Godart, M. Joël Desmoulins. »
Ajouter :
« Titulaire : M. Marcel Affergan ;
Suppléants : Mme Ghislaine Sicre, M. William Livingston. »
Au 2, « Commission des infirmiers, au titre de l'article 2 de l'arrêté du 9 mars 2000 » :
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Titulaire : Mme Claudie Chanoir ;
Suppléante : Mme Josiane Liso. »
Ajouter :
« Titulaire : Mme Josiane Liso ;
Suppléante : Mme Claudie Chanoir. »
Membres représentant le corps médical :
Pour la Confédération des syndicats médicaux français :
Supprimer :
« Titulaire : Dr Michel Aignan. »
Ajouter :
« Titulaire : Dr Jacques Bourcereau. »
Membres représentant les organismes intéressés : « l'Union hospitalière privée (UHP) » est remplacée par : « la Fédération hospitalière privée (FHP) ».
Supprimer :
« Titulaire : Mme Françoise Pinson. »
Ajouter :
« Titulaire : Mme Isabelle Lamalle. »
Au 3, « Commission des masseurs-kinésithérapeutes » :
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Suppléante : Mme Christine Guichardon. »
Ajouter :
« Suppléant : M. Jean-Jacques Rozo. »
Au 4, « Commission des pédicures-podologues » :
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Titulaire : Mme Anne-Marie Robert.»
Ajouter :
« Titulaire : Mme Geneviève Gontier. »
Au 5, « Commission des orthophonistes » :
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Suppléante : Mme Joëlle Patriarca. »
Ajouter :
« Suppléante : Mme Claire Delors. »
Au 9, « Commission des ergothérapeutes » :
« Le Syndicat national des directeurs d'écoles d'ergothérapie (SNDEE) » est remplacé par : « Le Syndicat des instituts de formation en ergothérapie français » (SIFEF) :
Supprimer :
« Suppléante : Mme Marcelle Ridel. »
Ajouter :
« Suppléant : M. Pascal Guillez. »
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Suppléante : Mme Dominique Robert. »
Ajouter :
« Suppléante : Mme Dominique Guisti. »
Au 10, « Commission des psychomotriciens » :
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Ajouter :
« Suppléants : Mme Carine Dumas, M. Yves Taillard. »
Au 11, « Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale » :
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Titulaire : M. Jean-Louis Hermann ;
Suppléant : M. Joan Avalos. »
Ajouter :
« Titulaire : M. Joan Avalos ;
Suppléante : Mme Annie Jehl. »
Au 12, « Commission des techniciens de laboratoire » :
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Titulaires : Mme Françoise Monge, M. Christophe Pawlik ;
Suppléants : M. Patrick Nacinovic, Mme Monique Rousseau. »
Ajouter :
« Titulaire : M. Patrick Nacinovic, M. Philippe Olive ;
« Suppléantes : Mme Véronique Bertrand, Mme Chantal Rovira. »
Au 13, « Commission des diététiciens » :
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale, Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale) :
Supprimer :
« Titulaire : Mme Françoise Darengosse. »
Ajouter :
« Titulaire : Mme Catherine Giraud. »