Décision n° 2004-439 du 5 octobre 2004 modifiant la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 autorisant la SA NRJ à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ

Version INITIALE

NOR : CSAX0401439S

Texte n°84

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 autorisant la SA NRJ à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe I à la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E I (*)


    Zone de planification : Fumay.
    Fréquence : 91,4 MHz.
    Site d'émission : TDF, lieudit La Roche du Touriste, 08170 Fumay.
    Altitude du site : 248 mètres.
    Altitude de l'antenne : 264 mètres.
    Puissance (PAR) : 100 W.
    Contraintes : 25 W dans le secteur d'azimut 240°/300°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • L'annexe II à la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E I I (*)


    Zone de planification : Revin.
    Fréquence : 96,3 MHz.
    Site d'émission : TDF, lieudit Mont Malgré Tout, 08500 Revin.
    Altitude du site : 325 mètres.
    Altitude de l'antenne : 340 mètres.
    Puissance (PAR) : 100 W.
    Contraintes : 30 W dans le secteur d'azimut 30°/90°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • L'annexe III à la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E I I I (*)


    Zone de planification : Fismes.
    Fréquence : 99,2 MHz.
    Site d'émission : TDF, Bois de Vilette, 51170 Fismes.
    Altitude du site : 155 mètres.
    Altitude de l'antenne : 185 mètres.
    Puissance (PAR) : 500 W.
    Contraintes : 100 W dans le secteur d'azimut 70°/110°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • L'annexe IV à la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


  • « A N N E X E I V (*)


    Zone de planification : Sézanne.
    Fréquence : 103,6 MHz.
    Site d'émission : TDF, lieudit Devant Sans Souci, 51120 Sézanne.
    Altitude du site : 210 mètres.
    Altitude de l'antenne : 248 mètres.
    Puissance (PAR) : 500 W.
    Contraintes : 125 W dans le secteur d'azimut 150°/210°.
    (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »


  • La présente décision sera notifiée à la SA NRJ et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 octobre 2004.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis

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