Arrêté du 26 avril 2005 portant nomination au Conseil national du bruit

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 26 avril 2005, sont nommés membres du Conseil national du bruit :


    En tant que représentants de l'Etat
    Représentant le ministre chargé du travail


    Titulaire : M. Louit (Paul).
    Suppléant : M. Etienne (Pascal).


    Représentant le ministre chargé de la santé


    Titulaire : Mme Carmès (Joëlle).
    Suppléant : M. Grénetier (Nicolas).


    Représentant le ministre chargé de la justice


    Titulaire : M. Salen (Luc).
    Suppléante : Mme Onfray (Alexandra).


    Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale


    Titulaire : Mme Martini (Françoise).
    Suppléante : Mme Kerneur (Christine).


    Représentant le ministre chargé de la recherche


    Titulaire : M. Clin (François).
    Suppléant : M. Valadier (Ludovic).


    Représentant le ministre chargé de l'intérieur


    Titulaire : M. Bornier (Gérard).
    Suppléant : M. Saint-George (Gérard).


    Représentant le ministre chargé du budget


    Titulaire : M. Magne (Sylvain).
    Suppléante : Mme Lo-Presti (Laetitia).


    Représentant le ministre chargé de la consommation


    Titulaire : Mme Marchand (Marie-Thérèse).
    Suppléant : M. Genain (Patrick).


    Représentant le ministre chargé de l'industrie


    Titulaire : M. Derrien (Alain).
    Suppléant : M. Straczek (Jean-Luc).


    Représentant le ministre chargé de la défense


    Titulaire : Mme Gandubert (Claudie).
    Suppléant : M. Tonon (Pascal).


    Représentant le ministre chargé des transports


    Titulaire : Mme Gautier (Sandrine).
    Suppléant : M. Vivier (Jean-François).


    Représentant le ministre chargé du logement


    Titulaire : Mme Roger (Marie-Christine).
    Suppléante : Mme Soulier (Anne-Marie).


    Représentant le ministre chargé du tourisme


    Titulaire : M. Veneau (Michel).
    Suppléante : Mme Dubot (Sylvie).


    Représentant le ministre chargé de la culture


    Titulaire : Mme Lamboley (Claire).
    Suppléante : Mme Duquesnoy (Karine).


    Représentant le ministre chargé de l'environnement


    Titulaire : M. Trouvé (Thierry).
    Suppléant : M. Valentin (Pascal).


    Représentant le ministre chargé de la jeunesse et des sports


    Titulaire : M. Pastor (Jean-Michel).
    Suppléant : M. Journaux (Eric).


    Représentant le ministre chargé de la ville


    Titulaire : Mme Brévan (Claude).
    Suppléant : M. Ménard (François).
    Député désigné par l'Assemblée nationale :
    Titulaire : M. Demilly (Stéphane).
    Suppléant : M. Aubron (Jean-Marie).
    Sénateur désigné par le Sénat :
    Titulaire : M. Ginoux (Georges).
    Suppléant : M. Billard (Joël).
    En tant que représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
    Titulaire : M. Bockel (Jean-Marie), sénateur-maire de Mulhouse (68).
    Suppléant : M. Fousseret (Jean-Louis), maire de Besançon (25).
    Titulaire : M. Contassot (Yves), adjoint au maire de Paris (75).
    Suppléant : M. Perrier (Gérard), maire de La Motte-Servolex (73).
    Titulaire : M. Jourdain (Dominique), maire de Château-Thierry (02).
    Suppléant : M. Sanchez (Frédéric), maire du Petit-Quevilly (76).
    Titulaire : M. Lacombe (Alain), maire de Fosses (95).
    Suppléante : Mme Hanriot (Catherine), maire de Pierrefitte (93).
    Titulaire : M. Martin (Franck), maire de Louviers (27).
    Suppléant : M. Keller (Bernard), maire de Blagnac (31).
    Titulaire : M. Dantec (Ronan), adjoint au maire de Nantes (44).
    Suppléant : M. Buna (Gilles), adjoint au maire de Lyon (69).
    Titulaire : M. Longchambon (François), maire de Montmorency (95).
    Suppléant : M. Suguenot (Alain), député-maire de Beaune (21).
    Titulaire : M. Merville (Denis), député-maire de Sainneville (76).
    Suppléant : M. Dord (Dominique), député-maire d'Aix-les-Bains (73).
    Titulaire : M. Gonzales (Didier), maire de Villeneuve-le-Roi (94).
    Suppléant : M. Seille (René), maire de Bois-Guillaume (76).
    Titulaire : M. Borotra (Didier), sénateur-maire de Biarritz (64).
    Suppléant : M. Paternootte (Yanick), maire de Sannois (95).
    Titulaire : Mme Le Brethon (Brigitte), député-maire de Caen (14).
    Suppléante : Mme Tharin (Irène), député-maire de Seloncourt (25).
    Titulaire : M. Decool (Jean-Pierre), député-maire de Brouckerque (59).
    Suppléant : M. Doumax (Michel), maire de Saintry-sur-Seine (91).


    En tant que représentants des conseils généraux, désignés
    par l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France


    Titulaire : M. Bernheim (Gérard).
    Suppléant : M. Chouat (Francis).
    Titulaire : M. Abbey (Joël).
    Suppléant : M. Casili (Jean).


    En tant que représentants des conseils régionaux,
    désignés par l'Association des régions de France


    Titulaire : Mme Bigard (Marie-Pierre).
    Suppléante : Mme Thibal (Agnès).


    En tant que représentants d'organisations syndicales de salariés
    les plus représentatives sur le plan national


    Titulaire : M. Cabasson (Bernard), au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO).
    Suppléante : Mme Gauchet (Françoise), au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO).
    Titulaire : M. Lucarelli (Denis), au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC).
    Suppléant : M. Bacher (Michel), au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC).
    Titulaire : M. Garcia-Bardidia (Georges), au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA).
    Suppléante : Mme Plaisant (Isabelle), au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA).


    En tant que représentants d'organisations syndicales
    d'employeurs les plus représentatives sur le plan national


    Titulaire : M. Gambelli (Franck), au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF).
    Suppléante : Mme Buet (Nathalie), au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF).
    Titulaire : M. Le Borgne (Patrick), au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME).
    Suppléant : M. des Grottes (Eric), au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME).
    En tant que représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
    Titulaire : M. Dominiak (Jean-François), vice-président de la Chambre syndicale du transport aérien (CSTA).
    Suppléant : M. Le Goff (Jean-Pierre), délégué général de la Chambre syndicale du transport aérien (CSTA).
    Titulaire : M. Douaud (André), directeur technique au Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA).
    Suppléant : M. Le Bigot (Nicolas), au titre du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA).
    Titulaire : M. Chemillier (Pierre), président du Comité français de l'isolation (CFI).
    Suppléant : M. Blin (Louis-Marie), délégué général du Comité français de l'isolation (CFI).
    Titulaire : M. Sanchez (André), au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB).
    Suppléant : M. Pinçon (Ghislain), au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB).
    Titulaire : M. Gerbeaux (Jean-Marie), directeur délégué du développement durable et de l'environnement à la SNCF.
    Suppléante : Mme Guerrero (Anne), chef de département du développement durable à Réseau ferré de France (RFF).
    Titulaire : Mme Brogat (Brigitte), conseiller technique à l'Union sociale pour l'habitat (USH).
    Suppléant : M. Meunier (Jean-Alain), conseiller technique à l'Union sociale pour l'habitat (USH).
    Titulaire : M. Girault (Jean-François), président de la Confédération des professionnels indépendants de l'hôtellerie (CPIH).
    Suppléante : Mme Croharé (Martine), au titre de la Confédération des professionnels indépendants de l'hôtellerie (CPIH).
    Titulaire : M. Lecocq (Jean-Luc), président du Groupement de l'ingénierie acoustique (GIAC).
    Suppléant : M. Gamba (René), président d'honneur du Groupement de l'ingénierie acoustique (GIAC).


    En tant que représentants d'associations
    concernées par la lutte contre le bruit


    Titulaire : M. Antony (Richard), au titre de la Confédération consommation, logement et cadre de vie (CLCV).
    Suppléante : Mme Quickert-Menzel (Dorothée), au titre de la Confédération consommation, logement et cadre de vie (CLCV).
    Titulaire : Mme Riegert (Margaret), administrateur de l'Union nationale des associations familiales (UNAF).
    Suppléante : Mme Sitbon (Simone), au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF).
    Titulaire : M. Bouhier (Jacky), secrétaire national de la Confédération générale du logement (CGL).
    Suppléante : Mme De la Fonchais (Josiane), au titre de la Confédération générale du logement (CGL).
    Titulaire : M. Perrier (Emile), président de l'Association de défense des victimes de troubles de voisinage (ADVTV).
    Suppléante : Mme Lallier (Paule), au titre de l'Association de défense des victimes de troubles de voisinage (ADVTV).
    Titulaire : Mme Beaussart (Claire), au titre de SOS bruit.
    Suppléant : M. Jeanlin (Claude), président de SOS bruit.
    Titulaire : M. Philippe (André), vice-président de l'Association des responsables de copropriété (ARC).
    Suppléant : M. Dhont (Bruno), directeur de l'Association des responsables de copropriété (ARC).
    Titulaire : Mme Nérome (Simone), présidente de l'Union française contre les nuisances des aéronefs (UFCNA).
    Suppléant : M. Fontanel (André), au titre de l'Union française contre les nuisances des aéronefs (UFCNA).
    Titulaire : M. Antonini (Jean-Claude), président du Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB).
    Suppléante : Mme Debonnet-Lambert (Alice), directrice du Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB).
    Titulaire : M. Lorentz (Jean-Marie), président du Centre antibruit du Bas-Rhin (CABR).
    Suppléant : M. Cymerman (Claude), président d'honneur de la Fédération des associations des communes du littoral roussillonnais pour la lutte contre le bruit et les nuisances (FACLIR).
    Titulaire : M. Perret (Georges), au titre de l'association France nature environnement (FNE).
    Suppléante : Mme Colombel (Claudine), au titre de l'association France nature environnement (FNE).
    Titulaire : M. Gomulinski (Lucien), délégué régional du Syndicat national des médecins spécialisés en ORL.
    Suppléant : M. Vuong (Alain), président d'honneur du Syndicat national des médecins spécialisés en ORL.


    En tant que représentants du personnel territorial
    concerné par le bruit


    Titulaire : Mme Boubée (Sylviane), au titre de l'Association des techniciens supérieurs territoriaux de France (ATTF).
    Suppléant : M. Olivier (Franck), au titre de l'Association des techniciens supérieurs territoriaux de France (ATTF).
    Titulaire : Mme Bouvier (Maryse), au titre de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF).
    Suppléante : Mme Genre (Christelle), au titre de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF).
    Titulaire : M. Ritter (Philippe), président de l'Association nationale des médecins-directeurs de services communaux d'hygiène et de santé (ANMDSCHS).
    Suppléante : Mme Remesy (Marie-Claude), au titre de l'Association nationale des médecins-directeurs de services communaux d'hygiène et de santé (ANMDSCHS).


    En tant que représentants des pôles de compétence bruit


    Titulaire : M. François (Dominique).
    Suppléant : M. Souet (Gilles).


    En tant que représentants de l'Association française
    de normalisation (AFNOR)


    Titulaire : Mme Bouvenot (Sylviane).
    Suppléant : M. Renevier (Jean-Luc).


    En tant que représentants
    de la Société française d'acoustique (SFA)


    Titulaire : M. Blanc-Benon (Philippe), président de la Société française d'acoustique.
    Suppléant : M. Lafon (Philippe), au titre de la Société française d'acoustique.


    En tant que personnalités désignées en raison
    de leur compétence


    M. Gualezzi (Jean-Pierre).
    M. Hugel (Frédéric).
    Me Jacob (Jean-Marc).
    M. Louwers (Marc).
    M. Serrero (Jean-Claude).