Arrêté du 13 mars 2003 portant nomination du Conseil national des activités physiques et sportives

Version INITIALE

NOR : SPRK0370007A

Texte n°65


  • Par arrêté du ministre des sports en date du 13 mars 2003, sont nommés membres du Conseil national des activités physiques et sportives :
    En qualité de représentant du ministre chargé des sports :
    Mme Dominique Laurent (titulaire), en remplacement de M. Joël Delplanque.
    En qualité des élus mentionnés au 2° b de l'article 1er du décret n° 2001-252 du 21 mars 2001 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives :
    Au titre des présidents de conseils généraux ou conseillers généraux :
    M. Jean-Marc Allain (titulaire) ;
    M. Michel Lesage (titulaire).