Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie valable pour l'année 2005

Version INITIALE

NOR : SANS0521415K

Texte n°39

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

PDF - 186,3 Ko


  • (Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
    et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
    Abréviations utilisées


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 92 du 20/04/2005 texte numéro 39


    I. - Inscriptions
    (Art. 24 de l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
    Première section
    Classe D2


    M. Piquet (Jean-Francis), D, URSSAF Douai.


    Classe AD3


    M. Gringoz (Hervé), cadre N7, CPAM Bourg-en-Bresse, mis à disposition, CRAFEP Vaulx-en-Velin.


    II. - Rectificatif au Journal officiel n° 11
    du 14 janvier 2005, texte 36 sur 81
    Première section
    Classe IF1


    Au lieu de : « M. Driutti (Claude), SD, Moselle-Est », lire : « Driutti (Claude), SD, SSM Moselle-Est ».

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

PDF - 186,3 Ko