Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et du ministre de la culture et de la communication en date du 6 janvier 2003, est modifié tel qu'il est annexé audit arrêté (1) le plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé de Besançon-Battant/Vauban (Doubs) qui comprend :
- un rapport de présentation et son additif ;
- un règlement ;
- un document graphique.