Décret du 26 septembre 2003 portant classement d'un site

Version INITIALE

NOR : DEVN0310025D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2003/9/26/DEVN0310025D/jo/texte

Texte n°14


  • Par décret en date du 26 septembre 2003, est classé parmi les sites du département du Doubs l'ensemble formé par les falaises d'Ornans et la vallée de la Brême, sur le territoire des communes de Bonnevaux-le-Prieuré, Charbonnières-les-Sapins, Chassagne-Saint-Denis, Foucherans, Malbrans, Ornans, Saules et Scey-Maisières (1).