Décision du 10 septembre 2002 relative à l'agrément de produits explosifs

Version INITIALE

NOR : INDI0200591S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2002/9/10/INDI0200591S/jo/texte

Texte n°10


  • Par décision de la ministre déléguée à l'industrie en date du 10 septembre 2002, les systèmes d'amorçage non électriques dénommés « Daveyquick 1 » et « Daveyquick 2 » constitués par un détonateur non électrique Daveynel (pour le système Daveyquick 1) ou Daveynel 2 (pour le système Daveyquick 2) muni d'un tube conducteur d'onde choc et d'un détonateur de raccordement serti à l'autre extrémité du tube et logé dans un connecteur sont agréés et reçoivent les numéros d'agrément suivants :
    Daveyquick 1 : AT 232 F ;
    Daveyquick 2 : AT 233 F.
    Les systèmes d'amorçage non électriques « Daveyquick 1 » et « Daveyquick 2 » mentionnés ci-dessus peuvent être utilisés dans les mines autres que celles à risque de grisou ou de poussières inflammables, dans les mines de combustible exploitées à ciel ouvert et dans les carrières.
    Le titulaire du présent agrément est la Société Davey-Bickford, 37, rue Saint-Maur, BP 574, 76006 Rouen Cedex.