Avis d'instruction de projets de normes

Version INITIALE

NOR : INDI0210019V

Texte n°138


  • En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


    AGROALIMENTAIRE


    PR NF EN ISO 6888-1/A1. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des staphylocoques à coagulase positive (Staphylococcus aureus et autres espèces). - Partie 1 : technique utilisant le milieu gélosé de Baird-Parker. - Amendement 1 : inclusion des données de fidélité (indice de classement : V08-014-1/A1PR).
    PR NF EN ISO 6888-2/A1. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des staphylocoques à coagulase positive (Staphylococcus aureus et autres espèces). - Partie 2 : technique utilisant le milieu gélosé au plasma de lapin et au fibrinogène. - Amendement 1 : inclusion des données de fidelité (indice de classement : V08-014-2/A1PR).
    PR NF EN ISO 7937. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement de Clostridium perfringens. - Technique par comptage des colonies (indice de classement : V08-019PR).
    PR NF ISO 16820. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Analyse séquentielle (indice de classement : V09-024PR).
    PR NF V 45-068. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Poissons transformés. - Produits préparés à partir de chair de poisson ou de surimi. - Spécifications (indice de classement : V45-068PR).


    ELECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


    PR NF C13-101. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Postes de livraison. - Postes semi-enterrés préfabriqués sous enveloppe, alimentés par un réseau de distribution publique HTA (jusqu'à 33 kV) (indice de classement : C13-101PR).
    PR NF C13-102. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Postes de livraison. - Postes simplifiés préfabriqués sous enveloppe, alimentés par un réseau aérien de distribution publique HTA (jusqu'à 33 kV) (indice de classement : C13-102PR).
    PR NF C13-103. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Postes de livraison. - Postes sur poteau alimentés par un réseau aérien de distribution publique HTA (jusqu'à 33 kV) (indice de classement : C13-103PR).
    PR NF C15-100-2. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Installations électriques des bâtiment. - Partie 2 : définitions (indice de classement : C15-100-2PR).
    PR NF C15-100-5-55. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Installations électriques des bâtiments. - Partie 5 : choix et mise en oeuvre des matériels électriques. - Chapitre 55 : autres matériels (indice de classement : C15-100-5-55PR).
    PR NF EN 60455-3-1. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 1 : composés résineux époxydes sans charge (indice de classement : C26-163-1PR).
    PR NF EN 60455-3-2. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : composés résineux époxydes chargés de silice (indice de classement : C26-163-2PR).
    PR NF EN 60455-3-3. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 3 : composés résineux de polyuréthanne non chargés (indice de classement : C26-163-3PR).
    PR NF EN 60455-3-4. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 4 : composés résineux de polyuréthanne chargés (indice de classement : C26-163-4PR).
    PR NF EN 60534-2-5. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Vannes de régulation des processus industriels. - Partie 2-5 : capacité d'écoulement. - Equations de dimensionnement pour l'écoulement des fluides dans les vannes de régulation multi-étagées avec récupération entre étages (indice de classement : C46-507PR).
    PR NF EN 61162-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques. - Partie 2 : émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données (indice de classement : C46-811-2PR).
    PR NF EN 60993. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Electrolyte pour éléments couverts au nickel-cadmium (C58-693PR).
    PR NF EN 61535. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Coupleurs d'installation pour connexions permanentes dans des installations fixes (indice de classement : C60-050PR).
    PR NF EN 60519-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Sécurité dans les installations électrothermiques. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C79-631PR).
    PR NF EN 60794-1-2/A2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Câbles à fibres optiques. - Partie 1-2 : spécification générique. - Procédures de base applicables aux essais des câbles optiques (indice de classement : C93-850-1-2/A2PR).


    BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


    PR NF P06-013/A2. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Règles de construction parasismique. - Règles PS applicables aux bâtiments, dites règles PS 92 (indice de classement : P06-013/A2PR).
    PR NF EN 14336. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Systèmes de chauffage dans les bâtiments. - Installation et commissionnement de l'ensemble du système (indice de classement : P52-614PR).


    PR NF EN 13501-3. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Classement au feu des produits et éléments de construction. - Partie 3 : classement à partir des résultats des essais de réaction au feu des composants pour installations normales d'entretien des bâtiments (indice de classement : P92-800-3PR).
    PR NF EN 13501-5. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Classement au feu des produits et éléments de construction. - Partie 5 : classement à partir des résultats des essais d'exposition des toitures à un feu extérieur (indice de classement : P92-800-5PR).
    PR NF P98-180. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Service hivernal. - Chlorure de sodium solide utilisé comme fondant routier. - Spécifications (indice de classement : P98-180PR).


    SANTÉ


    PR NF ISO 17113. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Informatique de santé. - Echange d'information entre systèmes d'information de soins de santé. - Développement de messages (indice de classement : S97-612PR).


    CONSTRUCTION MÉCANIQUE


    PR NF EN 14359. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques et pneumatiques (indice de classement : E48-150PR).
    PR NF EN 12285-2. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Réservoirs en acier fabriqués en atelier. - Partie 2 : réservoirs horizontaux cylindriques à simple et double paroi pour le stockage aérien de liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau (indice de classement : E86-401-2PR).
    PR NF ISO 16795. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Energie nucléaire. - Dosage de Gd2O3 dans des pastilles combustibles au gadolinium par spectrométrie à fluorescence X (indice de classement : M60-460PR).
    PR NF ISO 16796. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Energie nucléaire. - Dosage de Gd2O3 dans des mélanges de poudres et dans des pastilles combustibles au gadolinium par spectrométrie par émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (indice de classement : M60-461PR).


    INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


    PR NF T60-133. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Détermination de l'acidité et de l'alcalinité libre des graisses lubrifiantes (indice de classement : T60-133PR).
    PR NF EN ISO 4404-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Pétrole et produits connexes. - Détermination de la résistance à la corrosion de fluides hydrauliques difficilement inflammables. - Partie 2 : fluides non aqueux (indice de classement : T60-137PR).
    PR NF T60-139. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Détermination de la viscosité apparente (indice de classement : T60-139PR).
    PR NF NF T60-144. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Détermination des cendres sulfatées (indice de classement : T60-144PR).
    PR NF T60-604. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Résistance au délavage à l'eau (indice de classement : T60-604PR).
    PR NF T60-613. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Produits pétroliers et lubrifiants. - Fluides aqueux pour le travail des métaux. - Evaluation de la résistance biologique (indice de classement : T60-613PR).


    MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


    PR NF A36-712-2. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Aciers hors emballage. - Produits plats en acier avec revêtement métallique destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Partie 2 : aciers (non inoxydables) revêtus d'aluminium ou d'un alliage d'aluminium-silicium (indice de classement : A36-712-2PR).
    PR NF EN 623-3. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Propriétés générales et texturales. - Partie 3 : détermination de la taille des grains et de la distribution granulométrique (selon la méthode de l'intersection linéaire) (indice de classement : B41-204PR).
    PR NF EN ISO 7369. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Tuyauteries. - Tuyaux et tuyauteries métalliques flexibles. Vocabulaire (indice de classement : E29-820PR).
    PR NF EN ISO 15465. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Tuyauteries. - Tuyaux et tuyauteries métalliques flexibles agrafés (indice de classement : E29-840PR).
    PR NF EN ISO 105-A08. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie A08 : vocabulaire relatif au mesurage de la couleur (indice de classement : G07-010-08PR).
    PR NF EN ISO 105-X12. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie X12 : solidité des teintures au frottement (indice de classement : G07-019-12PR).
    PR NF EN ISO 105-X16. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie X16 : solidité des teintures au frottement. - Petites surfaces (indice de classement : G07-019-16PR).
    PR NF EN ISO 3758. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Textiles. - Code d'étiquetage d'entretien au moyen de symboles (indice de classement : G08-004PR).
    PR NF EN ISO 2234. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de gerbage utilisant une charge statique (indice de classement : H00-041PR).
    PR NF EN ISO 2247. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de vibration à basse fréquence fixe (indice de classement : H00-043PR).
    PR NF EN ISO 2244. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de choc horizontal (indice de classement : H00-047PR).


    PR NF EN ISO 2873. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essai à basse pression (indice de classement : H00-048PR).
    PR NF EN ISO 2875. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essai de résistance aux projections d'eau (indice de classement : H00-049PR).
    PR NF EN ISO 8318. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de vibration sinusoïdale à fréquence variable (indice de classement : H00-081PR).
    PR NF ISO 787-17. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Méthodes générales d'essai des pigments et matières de charge. - Partie 17 : comparaison du pouvoir éclaircissant des pigments blancs (indice de classement : T31-223PR).
    PR NF EN ISO 787-14. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Méthodes générales d'essai des pigments et matières de charge. - Partie 14 : détermination de la résistivité de l'extrait aqueux (indice de classement : T31-245PR).
    PR NF EN ISO 787-13. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Méthodes générales d'essai des pigments et matières de charge. - Partie 13 : détermination des sulfates, chlorures et nitrates solubles dans l'eau (indice de classement : T31-247PR).
    PR NF EN ISO 9773/A1. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Plastiques. - Détermination du comportement au feu d'éprouvettes minces verticales souples au contact d'une petite flamme comme source d'allumage. - Amendement 1 : éprouvettes (indice de classement : T51-076/A1PR).
    PR NF EN ISO 2535. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Plastiques. - Résines de polyesters non saturés. - Mesurage du temps de gel à température ambiante (indice de classement : T51-512PR).


    TRANSPORTS


    PR NF EN 14089. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Assurance des projets spatiaux. - Maîtrise des matériels à durée de stockage limitée (indice de classement : L95-016PR).
    PR NF ISO 14229. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic. - Spécification des systèmes de diagnostic (indice de classement : R13-713PR).
    PR NF ISO 14230-1. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic. - Protocole « Keyword 2000 ». - Partie 1 : couche physique (indice de classement : R13-714-1PR).
    PR NF ISO 14230-2. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic. - Protocole « Keyword 2000 ». - Partie 2 : couche de liaison de données (indice de classement : R13-714-2PR).
    PR NF ISO 14230-3. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic. - Protocole « Keyword 2000 ». - Partie 3 : couche application (indice de classement : R13-714-3PR).
    PR NF ISO 8717. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Véhicules routiers utilitaires. - Sellette d'attelage. - Essais de résistance (indice de classement : R41-172PR).
    PR NF ISO 8716. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Véhicules routiers. - Pivot d'attelage. - Essai de résistance (indice de classement : R41-173PR).


    MANAGEMENT ET SERVICES


    PR NF X50-156. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Management par la valeur. - Conception à objectif désigné ou à coût objectif (COD/CCO). - Exigences pour un pilotage concerté de la conception (indice de classement : X50-156PR).


    CYCLE DE L'EAU


    PR NF EN 13508-1. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Détermination de l'état des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : P16-155-1PR).


    ENVIRONNEMENT


    PR NF ISO 14154. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Qualité du sol. - Dosage de certains chlorophénols. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : X31-421PR).


    TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
    ET DE LA COMMUNICATION


    PR NF EN 61937-2. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Audionumérique. - Interfaces pour les flux de bits audio à codage MIC non linéaire s'appliquant à la CEI 60958. - Partie 2 : informations en rafale (indice de classement : C97-002-2PR).
    PR NF EN 61937-3. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Audionumérique. - Interfaces pour les flux de bits audio à codage MIC non linéaire s'appliquant à la CEI 60958. - Partie 3 : flux de bits à codage MIC non linéaire conformément aux formats AC 3 (indice de classement : C97-002-3PR).
    PR NF EN 61937-4. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Audionumérique. - Interfaces pour les flux de bits audio à codage MIC non linéaire s'appliquant à la CEI 60958. - Partie 4 : flux de bits à codage MIC non linéaire conformément aux formats audio MPEG (indice de classement : C97-002-4PR).
    PR NF EN ISO 15187. - Date de clôture : 20 mai 2002.
    Robots manipulateurs industriels. - Interfaces graphiques utilisateur pour la programmation et l'utilisation de robots (GUI-R) (indice de classement : E61-187PR).
    PR NF ISO 10202-3. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 3 : relations avec les clés cryptographiques (indice de classement : K19-092PR).
    PR NF EN 300369-3. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Complément de service Transfert d'appel explicite (ECT). - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1). - Partie 3 : structure de suite d'essais et objets d'essais (TSS et TP), spécification pour l'usager (indice de classement : Z82-369-3PR).


    PR NF EN 300369-4. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Complément de service transfert d'appel explicite (ECT). - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1). - Partie 4 : suite d'essais abstraits (ATS) et formulaire d'informations complémentaires pour les essais de réalisation de protocole (PIXIT), spécification pour l'usager (indice de classement : Z82-369-4PR).
    PR NF EN 300369-5. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Complément de service transfert d'appel explicite (ECT). - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1). - Partie 5 : structure de suite d'essais et objet d'essais (TSS et TP), spécification pour le réseau (indice de classement : Z82-369-5PR).
    PR NF EN 300369-6. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Complément de service transfert d'appel explicite (ECT). - Protocole du système de signalisation n° 1 pour abonné numérique (DSS1). - Partie 6 : suite d'essais abstraits (ATS) et formulaire d'informations complémentaires pour les essais de réalisation de protocole (PIXIT), spécification pour le réseau (indice de classement : Z82-369-6PR).
    PR NF EN 300392-10-10. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix + données (V + D). - Partie 10 : compléments de services étape 1. - Sous-partie 10 : appel prioritaire (PC) (indice de classement : Z84-392-10-10PR).
    PR NF EN 300392-10-17. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix + données (V + D). - Partie 10 : compléments de services étape 1. - Sous-partie 17 : appel inclus (IC) (indice de classement : Z84-392-10-17PR).
    PR NF EN 301215-2. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Télécommunications. - Systèmes de radio fixe. - Antennes pour usage en point-multipoints. - Antennes pour systèmes de radio fixe en point-multipoints dans la bande 11 GHz à 60 GHz. - Partie 2 : 24 GHz à 30 GHz (indice de classement : Z85-215-2PR).
    PR NF EN 300462-2-1. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Télécommunications. - Transmission et multiplexage (TM). - Exigences générales pour la synchronisation des réseaux. - Partie 2-1 : architecture de synchronisation de réseau basée sur les réseaux SDH (indice de classement : Z85-462-2-1PR).
    Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis-La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.