Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 octobre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :

    En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation de :

    1. La Confédération générale du travail (CGT)

    Titulaires :

    Mme Jacqueline Leonard ;

    M. Donat Decisier ;

    Mme Hélène Dubéros.

    Suppléants :

    M. Bernard Dexet ;

    Mme Annie Dosualdo ;

    Mme Marie-Sandrine Minerva.

  • 2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière

    (CGT-FO)

    Titulaires :

    M. Jean-Claude Mallet ;

    M. Jean-Marie Thomas ;

    M. Bernard Euzet.

    Suppléants :

    M. Claude Lemel ;

    M. Georges Chauris ;

    M. Gilbert Lebrument.

  • 3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)

    Titulaires :

    M. Jean-Marie Spaeth ;

    Mme Nicole Gilson ;

    M. Mohamed Abdelatif.

    Suppléants :

    M. William Gardey ;

    Mme Geneviève Azais ;

    M. Michel Regereau.

  • 4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

    Titulaires :

    M. André Hoguet ;

    Mme Annie Le Franc.

    Suppléants :

    Mme Ghislaine Ferreira ;

    M. Pierre Fosse.

  • 5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)

    Titulaires :

    M. Bernard Salengro ;

    M. Paul Tassel.

    Suppléants :

    M. Jean-Claude Fichet ;

    M. Louis Persico.

    En tant que représentants des employeurs et sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :

    Titulaires :

    M. Daniel Boguet ;

    M. Yves Petitjean ;

    M. Jean Bellet.

    Suppléants :

    M. Nicolas Briet ;

    M. Richard Langlet ;

    M. Dominique Perrot.

    En tant que représentants de la Fédération nationale de la mutualité française :

    Titulaires :

    M. Etienne Caniard ;

    M. André Arnaudy ;

    M. Pierre Jeanson.

    Suppléants :

    Mme Christine Meyer-Meuret ;

    Mme Arielle Pieroni-Garcia ;

    M. Jacques Moignard.

    En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :

    M. François Joliclerc ;

    Mme Lina Debraye ;

    M. Gilles Duhamel ;

    M. Rémy Schwartz.

    En tant que représentants des associations familiales sur désignation de l'Union nationale des associations familiales :

    Titulaire :

    Mme Christiane Basset.

    Suppléant :

    M. Didier Boitin.

    En tant que représentants du personnel :

  • 1. Au titre du collège des employés et assimilés

    Titulaire :

    M. Frédéric Paul.

    Suppléant :

    M. Sébastien Fougeron.

  • 2. Au titre du collège des cadres et assimilés

    Titulaire :

    M. Philippe Moraud.

    Suppléant :

    M. Jean-Louis Sarnette.

  • 3. Au titre des praticiens-conseils

    Titulaire :

    M. Alain Gruber.

    Suppléant :

    M. Christian Cyffers.