Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2001 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 2001

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 octobre 2001, l'arrêté du 16 janvier 2001 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 2001 est modifié ainsi qu'il suit :

    Caisses départementales et pluridépartementales

    PREMIERE LISTE

    (SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

  • Première section

    Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974

    Supprimer : « Mme Gil (Suzanne). »

  • Caisses départementales et pluridépartementales

    DEUXIEME LISTE

    (DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

  • Première section

    Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974

    Après : « M. Geoffrois (Franck). », ajouter : « Mme Gil (Suzanne). »

  • Caisses départementales et pluridépartementales

    PREMIERE LISTE

    (SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

  • Deuxième section

    Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974

    Supprimer : « M. Gondallier de Tugny (Jean-Baptiste). »

  • Caisses départementales et pluridépartementales

    PREMIERE LISTE

    (SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

  • Deuxième section

    Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974

    Après : « M. Lanoue (Michel). », ajouter « M. Lebègue (Christian). »