Arrêté du 29 août 2001 portant création d'une option au sein d'un département d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2001

Version INITIALE

NOR : MENS0101786A

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu l'avis de la commission pédagogique nationale concernée ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 23 juillet 2001,

Arrête :

  • Art. 1er. - A compter de la rentrée universitaire de 2001, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 207 du 07/09/2001 page 14336

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  • Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et la rectrice de l'académie de Toulouse sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 août 2001.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice de l'enseignement supérieur :

Le chef de service,

J.-P. Korolitski

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