Arrêté du 15 juin 2001 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 juin 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Artois-Picardie :

    Représentants des départements

    Pour la région Nord - Pas-de-Calais

    Nord

    Titulaire : M. Alexandre Faidherbe, en remplacement de M. Gérard Haesebroeck.

    Suppléant : M. Paul Raoult, en remplacement de M. Adolphe Lemaire.

    Titulaire : M. Gérard Boussemart, en remplacement de M. Marcel Dehoux.

    Suppléant : M. Noël Dejonghe, en remplacement de M. Pierre Naveau.

    Titulaire : M. Jean Schepman, en remplacement de M. Jean-Claude Delalonde.

    Suppléant : M. Pierre Naveau, en remplacement de M. Michel Vandevoorde.

    Suppléant : M. Christian Poiret, en remplacement de M. Luc Monnet.

    Suppléant : M. Claude Pringalle, en remplacement de M. André Ducarne.

    Titulaire : Mme Liliane Durieux, en remplacement de M. Alain Poyart.

    Suppléant : M. Luc Monnet, en remplacement de M. Claude Pringalle.

  • Pas-de-Calais

    Titulaire : M. Jean-Pierre Corbisez, en remplacement de M. Marcel Cabiddu.

    Suppléant : M. Marcel Wacheux, en remplacement de M. Claude Allan.

    Titulaire : M. Albert Doublet, en remplacement de M. Jean-Claude Leroy.

    Suppléant : M. Jean Wallon, en remplacement de M. Jean Saint-André.

  • Représentants des communes

    Communes de moins de 10 000 habitants

    Suppléant : M. Hubert Bouquet, en remplacement de M. Gérard Beun.

  • Communes de plus de 100 000 habitants

    Titulaire : Mme Danielle Poliautre, en remplacement de M. Gilles Pargneaux.

    Suppléant : M. Eric Quiquet, en remplacement de M. Christian Burie.

    Suppléant : M. Jean-Loup Lesaffre, en remplacement de M. Marc Choain.

  • Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

    Suppléant : M. Philippe Veret, en remplacement de M. Louis Jany.

  • Etablissements publics

    exerçant une compétence dans le domaine de l'eau

    Titulaire : Mme Marcelle Ghaye, en remplacement de M. Paul Raoult.

  • Commission locale de l'eau

    Suppléant : M. Paul Hochart, en remplacement de M. Jean-Marie Vanlerenberghe.

  • Divers

    Titulaire : M. Joël Hart, en remplacement de M. Bernard Deram.

    Suppléant : M. Jean-Marie Vanlerenberghe, en remplacement de M. Hubert Bouquet.

  • Représentants des usagers au titre de l'industrie

    Industries chimiques

    Titulaire : M. Jean-Claude Vaireaux, en remplacement de M. Gilbert Follet.

    Suppléant : M. Dominique Vanneste, en remplacement de M. Jean-Claude Vaireaux.

  • Coopératives agro-alimentaires industrielles

    ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

    Suppléant : M. Gérard Niklaszewski, en remplacement de M. Jean-Yves Daheron.