Avis relatif à l'instruction de projets de normes

Version INITIALE

NOR : ECOI0210015V

Texte n°64


  • En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


    AGROALIMENTAIRE


    PR NF ISO 3063. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Huile essentielle d'ylang-ylang (Cananga odorata [Lam.] Hook. f. et Thomson forma genuina) (indice de classement : T75-246PR).
    PR NF T75-257. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Huiles essentielles. - Huile essentielle de fenouil doux (Foeniculum vulgare Miller spp. vulgare Miller var-dulce [Miller] Thellung) (indice de classement : T75-257PR).
    PR NF EN 14069. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Amendements minéraux basiques. - Description et exigences minimales (indice de classement : U42-096PR).
    PR NF ISO 10185. - Date de clôture : 5 mai 2002.
    Tabac et produits du tabac. - Vocabulaire (indice de classement : V00-260PR).


    ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


    PR NF EN 60974-3. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Matériel de soudage à l'arc. - Partie 3 : dispositifs d'amorçage et de stabilisation de l'arc (indice de classement : A85-009-3PR).
    PR NF EN 61477/A1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Travaux sous tension. - Exigences minimales pour l'utilisation des outils, dispositifs et équipements (indice de classement : C18-477/A1PR).
    PR NF EN 62246-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Contacts à lames souples en enceinte scellée. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C45-209-1PR).
    PR NF EN 61427. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Accumulateurs pour systèmes de conversion photovoltaïque de l'énergie solaire. - Prescriptions générales et méthodes d'essai (indice de classement : C58-427PR).
    PR NF EN 62020/A1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques (indice de classement : C61-163/A1PR).
    PR NF EN 61543/AB. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues. - Compatibilité électromagnétique (indice de classement : C61-443/A1PR).
    PR NF EN 61000-2-12. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 2-12 : environnement. - Niveaux de compatibilité pour les perturbations conduites basse fréquence et la transmission de signaux sur les réseaux publics d'alimentation à moyenne tension. - Publication fondamentale en CEM (indice de classement : C91-002-12PR).
    PR NF EN 61300-2-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Méthodes fondamentales d'essais et de mesure. - Partie 2-2 : essais. - Durabilité de l'accouplement (indice de classement : C93-902-2PR).
    PR NF EN 61300-3-3. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Méthodes fondamentales d'essais et de mesure. - Partie 3-3 : examens et mesures. - Contrôle actif (indice de classement : C93-903-3PR).
    PR NF EN 60191-6-7. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Normalisation mécanique des dispositifs à semi-conducteurs. - Partie 6-7 : règles générales pour les dimensions de boîtiers plastiques VFQN (indice de classement : C96-013-6-7PR).
    PR NF EN 50124-1/AA. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Applications ferroviaires. - Coordination de l'isolement. - Partie 1 : prescriptions fondamentales. - Distances d'isolement dans l'air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et éléctronique (indice de classement : F07-124-1/AAPR).


    BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


    PR NF EN 450-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Cendres volantes pour béton. - Partie 1 : définition, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P18-050-1PR).
    PR NF EN 450-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Cendres volantes pour béton. - Partie 2 : évaluation de la conformité (indice de classement : P18-050-2PR).
    PR NF EN 14358. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Bois de structure. - Calcul de la valeur caractéristique correspondant au fractile à 5 % (indice de classement : P21-399PR).
    PR NF EN 14335. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Systèmes de chauffage dans les bâtiments. - Méthode de calcul des exigences énergétiques et du rendement des systèmes (indice de classement : P52-613PR).
    PR NF EN 14337. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Systèmes de chauffage dans les bâtiments. - Conception et installation des systèmes de chauffage électrique direct (indice de classement : P52-615PR).
    PR NF EN 14353. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre. - Définitions, exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P72-604PR).
    PR NF EN 14178-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Verre dans la construction. - Verre de silicate alcalinoterreux de base. - Partie 1 : glace flottée (indice de classement : P78-178-1PR).
    PR NF EN 14179-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Verre dans la construction. - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak. - Partie 1 : définition et description (indice de classement : P78-179-1PR).
    PR NF EN 14321-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Verre dans la construction. - Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé thermiquement. - Partie 1 : définition et description (indice de classement : P78-321-1PR).
    PR NF EN 14321-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Verre dans la construction. - Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé thermiquement. - Partie 2 : évaluation de la conformité (indice de classement : P78-321-2PR).
    PR NF EN 572-8. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Verre dans la construction. - Produits verriers de silicate sodo-calcique de base. - Partie 8 : tailles livrées et tailles découpées finales (indice de classement : P78-572-8PR).
    PR NF EN 14339. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Bouches d'incendie enterrées, coffres et couvercles de surface (indice de classement : S61-211PR).


    SANTÉ


    PR NF EN 60825-4/A2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Sécurité des appareils à laser. - Partie 4 : barrières laser (indice de classement : C43-814/A2PR).
    PR NF EN ISO 8536-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 2 : bouchons pour flacons de perfusion (indice de classement : S93-121PR).


    CONSTRUCTION MÉCANIQUE


    PR NF EN 1011-7. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Soudage. - Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. - Partie 7 : soudage par faisceau d'électrons (indice de classement : A89-101-7PR).
    PR NF EN 14341. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Robinetterie industrielle. - Clapets de non-retour en acier (indice de classement : E29-370PR).
    PR NF EN 593. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Robinetterie industrielle. - Robinets métalliques à papillon (indice de classement : E29-430PR).
    PR NF ISO 7097-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Technologie du combustible nucléaire. - Dosage de l'uranium dans des solutions, l'hexafluorure d'uranium et des solides. - Partie 1 : réduction par fer (II)/oxydation par bichromate de potassium/méthode par titrage (indice de classement : M60-400-1PR).
    PR NF ISO 7097-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Technologie du combustible nucléaire. - Dosage de l'uranium dans des solutions, l'hexafluorure d'uranium et des solides. - Partie 2 : réduction au fer (II)/oxydation au cérium (IV)/méthode par titrage (indice de classement : M60-400-2PR).
    PR NF EN 14334. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Inspection et essais des camions-citernes pour GPL (indice de classement : M88-742PR).


    INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


    PR NF EN 14331. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Produits pétroliers liquides. - Séparation et caractérisation des esters méthyliques d'acides gras (EMAG) par chromatographie liquide et chromatographie en phase gazeuse (CL/CPG) (indice de classement : M07-112PR).
    PR NF EN ISO 15156-3. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Industries du pétrole et du gaz naturel. - Matériaux pour utilisation en présence de H2S dans la production de pétrole et de gaz naturel. - Partie 3 : alliages résistant à la corrosion (ARC) et autres alliages, résistant au craquage (indice de classement : M87-229-3PR).


    MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


    PR NF EN ISO 7539-7. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Corrosion des métaux et alliages. - Essais de corrosion sous contrainte. - Partie 7 : essais à faible vitesse de déformation (indice de classement : A05-501-7PR).
    PR NF EN 14342. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Planchers et parquets en bois. - Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage (indice de classement : B53-668PR).
    PR NF EN 13402-3. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Désignation des tailles de vêtements. - Partie 3 : mesures et intervalles (indice de classement : G03-001-3PR).
    PR NF EN ISO 10354. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Adhésifs. - Caractérisation de la durabilité des assemblages collés par adhésif structural. - Essai de clivage au coin (indice de classement : T76-114PR).


    TRANSPORTS


    PR NF P99-321-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Météorologie routière. - Dispositifs de recueil des données météorologiques routières. - Partie 1 : spécifications (indice de classement : P99-321-1PR).


    HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


    PR NF EN 12385-10. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Câbles en acier. - Sécurité. - Partie 10 : câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures (indice de classement : A47-205-10PR).
    PR NF EN 12385-6. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Câbles en acier. - Sécurité. - Partie 6 : câbles d'extraction à torons pour puits de mine (indice de classement : A47-205-6PR).
    PR NF EN 500-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Machines mobiles pour la construction des routes. - Sécurité. - Partie 1 : exigences communes (indice de classement : E58-040PR).
    PR NF EN ISO 2867. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Engins de terrassement. - Moyens d'accès (indice de classement : E58-052PR).
    PR NF EN 500-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Machines mobiles pour la construction des routes. - Sécurité. - Partie 2 : prescriptions spécifiques pour engins de fraisage de chaussées (indice de classement : E58-105PR).
    PR NF EN 500-3. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Machines mobiles pour la construction des routes. - Sécurité. - Partie 3 : prescriptions spécifiques pour les engins de stabilisation de sol (indice de classement : E58-106PR).
    PR NF EN 500-4. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 4 : prescriptions spécifiques pour compacteurs (indice de classement : E58-107PR).
    PR NF EN 500-6. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 6 : prescriptions spécifiques pour finisseurs (indice de classement : E58-109PR).
    PR NF ISO 17063. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Engins de terrassement. - Dispositifs de freinage des engins à conducteur accompagnant. - Exigences de performance et méthodes d'essai (indice de classement : E58-174PR).
    PR NF ISO 17874-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Dispositifs de manipulation à distance pour matériaux radioactifs. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : M62-204-1PR).
    PR NF EN ISO 15831. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Vêtements. - Effets physiologiques. - Mesurage de l'isolation thermique à l'aide d'un mannequin thermique (indice de classement : S74-554PR).
    PR NF EN 14325. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Vêtements de protection contre les produits chimiques. - Méthodes d'essai et classification de performance des matériaux, coutures, jonctions et assemblages des vêtements de protection chimique (indice de classement : S74-559PR).
    PR NF EN 14328. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Vêtements de protection. - Gants et protège-bras protégeant contre les coupures par des couteaux électriques. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S74-560PR).
    PR NF EN 14360. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Vêtements de protection contre les intempéries. - Méthode d'essai pour déterminer l'étanchéité à la pluie d'un article d'habillement. - Impact de fortes précipitations (indice de classement : S74-561PR).


    MANAGEMENT ET SERVICES


    PR NF ISO 3534-2. - Date de clôture : 5 juin 2002.
    Statistique. - Vocabulaire et symboles. - Partie 2 : statistique appliquée (indice de classement : X06-002-2PR).


    HABITAT, SPORTS ET LOISIRS


    PR NF EN 14350-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Articles de puériculture. - Articles pour l'alimentation liquide. - Partie 1 : exigences générales et mécaniques et essais (indice de classement : S54-015-1PR).
    PR NF EN 14350-2. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Articles de puériculture. - Articles pour l'alimentation liquide. - Partie 2 : exigences chimiques et essais (indice de classement : S54-015-2PR).
    PR NF EN 14344. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Article de puériculture. - Sièges enfants pour bicyclettes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S54-017PR).


    CYCLE DE L'EAU


    PR NF EN 200. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Robinetterie sanitaire. - Robinets simples et mélangeurs (PN 10). - Spécifications techniques générales (indice de classement : D18-201PR).


    ENVIRONNEMENT


    PR NF S31-122. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Acoustique. - Prescriptions relatives aux limiteurs de niveau sonore destinés à être utilisés dans les lieux de diffusion de musique amplifiée (indice de classement : S31-122PR).
    PR NF EN 14346. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Caractérisation des déchets. - Calcul de la teneur en matière sèche à partir de la détermination du résidu sec ou de la teneur en eau (indice de classement : X30-427PR).
    PR NF EN 14345. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Caractérisation des déchets. - Détermination de la teneur en hydrocarbures par gravimétrie (indice de classement : X30-449PR).
    PR NF X43-305. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Qualité de l'air. - Emissions de sources fixes. - Détermination de la concentration en protoxyde d'azote (N2O) (Méthode manuelle) (indice de classement : X43-305PR).


    NORMES FONDAMENTALES


    PR FD X08-001. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Couleurs. - Colorimétrie. - Notions de base (indice de classement : X08-001PR).


    TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
    ET DE LA COMMUNICATION


    PR NF EN 61937-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Audionumérique. - Interface pour les flux de bits audio à codage MIC non linéaire conformément à la CEI 60958. - Partie 1 : généralités (indice de classement : C97-002-1PR).
    PR NF EN ISO 8601. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Eléments de données et formats d'échange. - Echange d'informations. - Représentation de la date et de l'heure (indice de classement : Z69-200PR).


    DIVERS


    PR NF M03-004PR. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Combustibles minéraux solides. - Détermination de l'indice de matières volatiles du charbon et du coke (indice de classement : M03-004PR).
    PR NF ISO 1928. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Combustibles minéraux solides. - Détermination du pouvoir calorifique supérieur selon la méthode à la bombe calorimétrique et calcul du pouvoir calorifique inférieur (indice de classement : M03-005PR).
    PR NF M03-018. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Combustibles minéraux solides. - Dosage de l'azote (indice de classement : M03-018PR).
    PR NF M03-028. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Combustibles minéraux solides. - Détermination de l'humidité du coke (indice de classement : M03-028PR).
    PR NF M03-029. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Combustibles minéraux solides. - Détermination de l'humidité d'une prise d'essai pour l'analyse générale du coke (indice de classement : M03-029PR).
    PR NF ISO 1014. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Coke. - Détermination de la densité relative vraie, de la densité relative apparente et de la porosité (indice de classement : M03-039PR).
    PR NF ISO 556. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Coke (dimension supérieure à 20 mm). - Détermination de la cohésion (indice de classement : M03-046PR).
    PR NF M03-051. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Combustibles minéraux solides. - Calcul de la teneur en oxygène par différence (indice de classement : M03-051PR).
    PR NF M03-052. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Combustibles minéraux solides. - Détermination des composants mineurs contenus dans les houilles. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique ou d'émission plasma (indice de classement : M03-052PR).
    PR NF ISO 349. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Houille. - Essai au dilatomètre Aubibert-Arnu (indice de classement : M11-006PR).
    PR NF EN 13763-13. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Explosifs à usage civil. - Détonateurs et relais. - Partie 13 : détermination de la résistance des détonateurs électriques aux décharges électrostatiques (indice de classement : T70-763-13PR).
    PR NF EN 13763-15. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Explosifs à usage civil. - Détonateurs et relais. - Partie 15 : détermination de la capacité d'amorçage équivalente (indice de classement : T70-763-15PR).
    PR NF EN 13763-1. - Date de clôture : 20 avril 2002.
    Explosifs à usage civil. - Détonateurs et relais. - Partie 1 : exigences (indice de classement : T70-763-1PR).
    Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis-la-Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.