Arrêtés du 7 décembre 2000 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 7 décembre 2000, M. Robert Chapuis est nommé membre titulaire au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en remplacement de M. Stéphane Alaize, pour représenter les communes.